Accord cadre MASP - Mise en œuvre de la Mesure d'Accompagnement Social Personnalisé (MASP)
- Remise des offres
- Dans 10 jours
- Durée
- 48 mois · 3 reconductions possibles
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-securises.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Mise en œuvre d'une Mesure d’Accompagnement Social Personnalisé (MASP) au profit des majeurs, dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande couvrant le territoire du Département des Alpes-Maritimes (06), avec des lots dédiés aux secteurs OUEST et EST.
Lots (2)
Lot n°1 : MASP secteur OUEST
Mise en œuvre de la Mesure d’Accompagnement Social et Personnalisé (MASP) pour le territoire Ouest du Département regroupant les territoires des Maisons des Solidarités Départementales de Cannes, du Cannet, de Grasse, d’Antibes/Vallauris, de Cagnes-sur-Mer/Saint-Laurent-du-Var et de Vence.
Lot n°2 : MASP secteur EST
Mise en œuvre de la Mesure d’Accompagnement Social et Personalisé (MASP) pour le territoire Est du Département regroupant les territoires des Maisons des Solidarités Départementales (texte fourni dans l'entrée).
L'acheteur
CG des A-M - Direction Développement des Solidarités Humaines
6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 17/09/2026.
Historique de ce marché
Marché comparableLot concerné LOT-0002 · Lot n°2 : MASP secteur EST
Cet acheteur a attribué en 2022 un marché sur le même code CPV, qui arrive à échéance en 2026.
- Titulaire sortant
- Réservé
- Montant attribué
- Réservé
- Durée du contrat
- Réservé
Titulaire sortant, montant et durée du contrat précédent sont inclus dans l’abonnement Semagora.
Voir l’analyse de ce marchéMarchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 956
- Montant attribué
- 1,2 Md €
- 2024350,4 M € · 317 marchés
- 2025319,3 M € · 332 marchés
- 2026en cours523 M € · 307 marchés
- Services · 389
- Travaux · 363
- Fournitures · 204
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete1
- Maintenance1
- Regions / Departements1
Territoires cités
- Alpes-Maritimes2
- Nice1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation ouverte : 11 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 54 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-securises.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-89561
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- 2026A0255 - Accord cadre à bon de commande relatif à la mise en œuvre de la Mesure d'Accompagnement Social Personnalisé
- Description officielle
- Sous-critère n°1 : Montant BPU - 20 points : Ce sous-critère est déterminé à partir de la somme des prix du BPU, auxquels est appliquée une quantité de 1. Sous-critère n°2 : Montant DDED - 20 points : Ce sous-critère correspond à une estimation de la commande annuelle. Les offres anormalement basses ne seront pas classées.
- Acheteur
- CG des A-M - Direction Développement des Solidarités Humaines
- Lieu d’exécution
- Département 6
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Prestations de services
- CPV principal
- 85300000
- CPV complémentaires
- 85300000
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 15 h 30
- Durée
- 48 mois · 3 reconductions possibles
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 2 784 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Lot n°1 : MASP secteur OUEST · Sous-critère n°1 : Montant BPU - 20 points : Ce sous-critère est déterminé à partir de la somme des prix du BPU, auxquels est appliquée une quantité de 1. Sous-critère n°2 : Montant DDED - 20 points : Ce sous-critère correspond à une estimation de la commande annuelle. Les offres anormalement basses ne seront pas classées. · CPV 85300000 · Montant 1 392 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-securises.fr, nice.tribunal-administratif.fr, marches-securises.fr
- Départements de diffusion
- 6
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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- CPV détectés sur les lots
- 85300000
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