Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Nettoyage des installations portuaires – Ports de Villefranche-Darse et Villefranche-Santé (accord-cadre)

CG des A-M - Direction des Routes et des Infrastructures de Transport
Nice (06)
Lieu d'exécution : Ports de Villefranche-Darse et Villefranche-Santé (NUTS FRL03, France) ; dépôt/échantillons : PAL St-Isidore, Zone 11 – Bât P – Box 49, 06200 Nice Saint-Isidore
Source officielle : TED

Budget IA

<= 96 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

17/05/2026

Informations clés

Acheteur
CG des A-M - Direction des Routes et des Infrastructures de Transport
Lieu
Nice (06)
Budget
<= 96 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 69 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 28/04/2026
  • Échéance : 17/05/2026
  • Fenêtre de réponse : 19 jours

Profil acheteur

CG des A-M - Direction des Routes et des Infrastructures de Transport a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 21/07/2026
  • Secteurs récurrents : Maintenance, Regions / Departements et Travaux / BTP
  • Territoires cités : Alpes-Maritimes et Nice

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 50 et 51
  • Codes CPV de lots : 50246000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Nettoyage des installations portuaires – Ports de Villefranche-Darse et Villefranche-Santé
  • Codes CPV : 50246000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CG des A-M - Direction des Routes et des Infrastructures de Transport a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 21/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Maintenance4
  • Regions / Departements4
  • Travaux / BTP4

Territoires cités

  • Alpes-Maritimes2
  • Nice1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 17/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
da08835a-d80d-4470-9927-ad89483eeb18
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CG des A-M - Direction des Routes et des Infrastructures de Transport
Lieu
Nice (06)
Publication
Date limite
Référence TED
00294849-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CG des A-M - Direction des Routes et des Infrastructures de Transport
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Nettoyage des installations portuaires - Ports de Villefranche-Darse et Villefranche-Santé
Description officielle
Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Lieu d’exécution
NICE CEDEX 1

Acheteur

Nom
CG des A-M - Direction des Routes et des Infrastructures de Transport
Site acheteur
www.marches-securises.fr
Profil acheteur
marches-securises.fr
Identifiant acheteur
22060001900016

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
50246000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
50246000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
15:30:00+02:00
Durée mentionnée
6 MONTH
Montant/plafond détecté
96 000 EUR

Références

Identifiant consultation
6319d593-2a63-455b-9a69-200cca815397
Modalités de réponse
www.marches-securises.fr, nice.tribunal-administratif.fr, marches-securises.fr

Lots détectés

LOT-0001
Prix · Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. · CPV 50246000 · Montant 96 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
marches-securises.fr

Résumé de la consultation

Accord-cadre de services relatif au nettoyage des installations portuaires sur les ports de Villefranche-Darse et de Villefranche-Santé (marché à bons de commande, avec maximum).

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 96 000 €PlafondHT

Nettoyage des installations portuaires – Ports de Villefranche-Darse et Villefranche-Santé

Prestations de nettoyage des installations portuaires pour les ports de Villefranche-Darse et Villefranche-Santé. Consultation non décomposée en lots (impossibilité d’identifier des prestations distinctes) : lot unique.

CPV 50246000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 50CPV 51

CPV détectés sur les lots

50246000
Voir les appels d'offres Maintenance

Attendus Clés

Nettoyage des installations portuaires - Ports de Villefranche-Darse et Villefranche-Santé
Critères d'attribution: Ecolabel européen ou équivalent tel qu’indiqué sur les fiches techniques des échantillons (10 points) | Ecolabel européen ou équivalent tel qu’indiqué sur les fiches techniques des échantillons (10 po

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
28/04/2026
Date limite
17/05/2026
Depuis la clôture
69 jours
Fenêtre de réponse
19 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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