Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre à bons de commande de transports sanitaires terrestres (couchés et assis professionnalisés) au départ des sites de Romans-sur-Isère et de Saint-Vallier

Centre Hospitalier de Valence - Etablissement support GHT DAV

Isère (38)

Lieu d'exécution : Romans-sur-Isère (26102) et Saint-Vallier (site du CH) – lieux d’exécution précisés par demandes de transport

Source officielle : TED

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Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

29/07/2026

Informations clés

Acheteur: Centre Hospitalier de Valence - Etablissement support GHT DAV
Lieu: Isère (38)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 29/07/2026
Publication: 24/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 45 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 24/06/2026
Échéance : 29/07/2026
Début prévisionnel : 30/10/2026
Fenêtre de réponse : 35 jours

Profil acheteur

Centre Hospitalier de Valence - Etablissement support GHT DAV a publié 38 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 06/09/2026
Secteurs récurrents : Maintenance, Travaux / BTP et Maintenance CVC
Territoires cités : Drôme, Die et Villeneuve-de-Berg

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Nettoyage / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 909
Codes CPV de lots : 60130000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 4 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Transports sanitaires couchés au départ du site de Romans-sur-Isère, Transports sanitaires assis au départ du site de Romans-sur-Isère et Transports sanitaires couchés au départ du site de Saint-Vallier
Codes CPV : 60130000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Centre Hospitalier de Valence - Etablissement support GHT DAVAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Centre Hospitalier de Valence - Etablissement support GHT DAV a publié 38 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 encore ouverts. Dernière publication détectée : 06/09/2026.

Secteurs récurrents

Maintenance20
Travaux / BTP9
Maintenance CVC8

Territoires cités

Drôme5
Die1
Villeneuve-de-Berg1

Marchés publics de Centre Hospitalier de Valence - Etablissement support GHT DAV Appels d'offres Nettoyage / Proprete Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Isère

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 29/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 99a34445-0bfa-4394-ae31-f29f7baa264a
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Centre Hospitalier de Valence - Etablissement support GHT DAV
Lieu: Isère (38)
Publication: 24/06/2026
Date limite: 29/07/2026

Référence TED: 00435336-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Centre Hospitalier de Valence - Etablissement support GHT DAV
Date limite: 29/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Transports sanitaires assis au départ du site de St Vallier
Description officielle: Groupement d'opérateurs économiques : Le centre hospitalier de Valence, en sa qualité de pouvoir adjudicateur, exigera au moment de l'attribution du marché que le groupement revête la forme d'un groupement d'entreprises conjointes avec désignation d'un mandataire commun. Le mandataire commun sera solidaire pour l'exécution du marché public. Il devra donc posséder toutes les capacités techniques et financières pour assurer la responsabilité d'un tel engagement. La personne publique souhaite ainsi se prémunir contre les risques d'une défaillance éventuelle de l'un des membres du groupement sur toute la durée du marché. --- Il est interdit aux candidats de présenter pour ce marché plusieurs candidatures en agissant à la fois : -en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ; -en qualité de membre de plusieurs groupements. --- Financement sur le budget investissement / exploitation Paiement conformément au code de la commande publique
Lieu d’exécution: Romans S/ Isere

Acheteur

Nom: Centre Hospitalier de Valence - Etablissement support GHT DAV
Site acheteur: www.marches-publics.info
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: B8F32816-AE5B-D726-AE519EA7F2168178

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 60130000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 60130000

Calendrier et montant

Publication: 24/06/2026
Date limite: 29/07/2026
Heure limite: 16:00:00+02:00
Début prévisionnel: 30/10/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH

Références

Identifiant consultation: 75e01b14-9585-497b-b54b-cf1067a4ac56
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Transports sanitaires couchés au départ du site de Romans-sur-Isère · Groupement d'opérateurs économiques : Le centre hospitalier de Valence, en sa qualité de pouvoir adjudicateur, exigera au moment de l'attribution du marché que le groupement revête la forme d'un groupement d'entreprises conjointes avec désignation d'un mandataire commun. Le mandataire commun sera solidaire pour l'exécution du marché public. Il devra donc posséder toutes les capacités techniques et financières pour assurer la responsabilité d'un tel engagement. La personne publique souhaite ainsi se prémunir contre les risques d'une défaillance éventuelle de l'un des membres du groupement sur toute la durée du marché. --- Il est interdit aux candidats de présenter pour ce marché plusieurs candidatures en agissant à la fois : -en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ; -en qualité de membre de plusieurs groupements. --- Financement sur le budget investissement / exploitation Paiement conformément au code de la commande publique · CPV 60130000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

La consultation vise la fourniture de transports sanitaires terrestres couchés et de transports assis professionnalisés, au départ des sites de Romans-sur-Isère et de Saint-Vallier, avec exécution également intra-établissement entre ces sites, pour les hôpitaux du secteur Drôme Nord.

Lots (4)

Lot 1Budget: <= 1 000 000 €PlafondHT

Transports sanitaires couchés au départ du site de Romans-sur-Isère

Prestation de transports sanitaires terrestres couchés au départ du site de Romans-sur-Isère, tels que définis au CCTP (ambulance non médicalisée en position allongée/semi-assise, etc.).

CPV 60130000

Lot 2Budget: <= 100 000 €PlafondHT

Transports sanitaires assis au départ du site de Romans-sur-Isère

Prestation de transports sanitaires terrestres assis professionnalisés au départ du site de Romans-sur-Isère (VSL/taxis conventionnés selon prescription), tels que définis au CCTP.

CPV 60130000

Lot 3Budget: <= 472 000 €PlafondHT

Transports sanitaires couchés au départ du site de Saint-Vallier

Prestation de transports sanitaires terrestres couchés au départ du site de Saint-Vallier, tels que définis au CCTP (ambulance non médicalisée en position allongée/semi-assise, etc.).

CPV 60130000

Lot 4Budget: <= 66 000 €PlafondHT

Transports sanitaires assis au départ du site de Saint-Vallier

Prestation de transports sanitaires terrestres assis professionnalisés au départ du site de Saint-Vallier (VSL/taxis conventionnés selon prescription), tels que définis au CCTP.

CPV 60130000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Nettoyage / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.