Appel d'Offre PublicSource: TED

Prestations de transports sanitaires terrestres multi-sites pour les établissements du GHT 84 (Vaucluse) – accord-cadre à lots

Centre Hospitalier d’Avignon

Nîmes (30)

Lieu d'exécution : GHT 84 (Groupement Hospitalier de Territoire de Vaucluse) – sites concernés: Apt, Avignon, Carpentras, Cavaillon-Lauris, Gordes, Isle-sur-la-Sorgue, Montfavet, Orange, Sault, Vaison-la-Romaine, Valréas; France

Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

12/10/2026

Informations clés

Acheteur: Centre Hospitalier d’Avignon
Lieu: Nîmes (30)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 12/10/2026
Publication: 07/09/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 35 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 07/09/2026
Échéance : 12/10/2026
Début prévisionnel : 31/12/2026
Fenêtre de réponse : 35 jours

Profil acheteur

Centre Hospitalier d’Avignon a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 07/09/2026
Territoires cités : Nîmes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 85143000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 85100000-0 et 85143000-3

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 25 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Transport sanitaire assis professionnalisé, Transport PSL + prélèvements biologiques et Transport de poches de chimiothérapie et médicaments
Codes CPV : 85100000-0 et 85143000-3

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Centre Hospitalier d’AvignonAcheteur public

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Centre Hospitalier d’Avignon a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 07/09/2026.

Territoires cités

Nîmes1

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: f8b7d90d-4d5a-4e3a-abb5-ec7f09f90053
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Centre Hospitalier d’Avignon
Lieu: Nîmes (30)
Publication: 07/09/2026
Date limite: 12/10/2026

Référence TED: 00619276-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Centre Hospitalier d’Avignon
Date limite: 12/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Transport sanitaire bariatrique
Description officielle: Les voies et délais de recours sont les suivants : ▪ Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivants et R.551-1 du Code de justice administrative et article R. 2182-1 du Code de la commande publique pour les procédures formalisées) : délai de 11 jours à compter de l’envoi de la notification du rejet de leurs offres aux soumissionnaires non retenus, ▪ Référé contractuel (article L.551-13 et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative) : délai de 31 jours suivant la publication de l’avis d’attribution ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (possibilité fermée lorsque le délai de standstill de 11 jours a été respecté), ▪ Recours pour excès de pouvoir (articles R.421-1 et suivants du Code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision, ▪ Recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d’Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) : 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Lieu d’exécution: Nîmes

Acheteur

Nom: Centre Hospitalier d’Avignon
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur: 26840016500018

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 85100000, 85143000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 85143000

Calendrier et montant

Publication: 07/09/2026
Date limite: 12/10/2026
Heure limite: 14:00:00+01:00
Début prévisionnel: 31/12/2026
Durée mentionnée: 180 DAY
Montant/plafond détecté: 10 652 000 EUR

Références

Identifiant consultation: ee47d853-dfdc-42ab-9431-d1c7d7f230bc
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Les voies et délais de recours sont les suivants : ▪ Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivants et R.551-1 du Code de justice administrative et article R. 2182-1 du Code de la commande publique pour les procédures formalisées) : délai de 11 jours à compter de l’envoi de la notification du rejet de leurs offres aux soumissionnaires non retenus, ▪ Référé contractuel (article L.551-13 et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative) : délai de 31 jours suivant la publication de l’avis d’attribution ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (possibilité fermée lorsque le délai de standstill de 11 jours a été respecté), ▪ Recours pour excès de pouvoir (articles R.421-1 et suivants du Code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision, ▪ Recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d’Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) : 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr · CPV 85100000, 85143000 · Montant 100 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Accord-cadre à vocation multi-sites visant les transports sanitaires terrestres (dont bariatrique) et les prestations associées (PSL, prélèvements biologiques, organes, produits de santé, etc.) pour les établissements du GHT 84, réparti en 25 lots couvrant des transports adaptés: assis, allongé, TAP, soins spécifiques et prestations sensibles, avec reconduction possible et budgets maximaux par lot.

Lots (25)

Lot 1Budget: <= 3 100 000 €PlafondTTC

Transport sanitaire assis professionnalisé

Transports sanitaires en position assise avec personnel formé et véhicules adaptés, pour les établissements du GHT 84.

CPV 85100000-0CPV 85143000-3

Lot 10Budget: <= 1 000 000 €PlafondTTC

Transport PSL + prélèvements biologiques

Transports de PSL et prélèvements biologiques entre établissements du GHT 84.

CPV 85100000-0CPV 85143000-3

Lot 11Budget: <= 1 300 000 €PlafondTTC

Transport de poches de chimiothérapie et médicaments

Transports de poches de chimiothérapie et autres produits de santé entre établissements.

CPV 85100000-0CPV 85143000-3

Lot 12Budget: <= 1 100 000 €PlafondTTC

Transport de fœtus et de l’anatomopathologie

Transports de fœtus et anatomopathologie entre sites du GHT 84.

CPV 85100000-0CPV 85143000-3

Lot 13Budget: <= 1 500 000 €PlafondTTC

Transport sanitaire allongé et assis professionnalisé

Transport allongé et assis pour l’Isle-sur-la-Sorgue, lot multi-tâches.

CPV 85100000-0CPV 85143000-3

Lot 14Budget: <= 1 200 000 €PlafondTTC

Transport d'accueil de jour

Transport d'accueil de jour pour l’Isle-sur-la-Sorgue, lot dédié.

CPV 85100000-0CPV 85143000-3

Lot 15Budget: <= 1 190 000 €PlafondTTC

Transport sanitaire allongé et assis professionnalisé

Transports allongés et assis pour Gordes et proximité, prestations associées.

CPV 85100000-0CPV 85143000-3

Lot 16Budget: <= 6 400 000 €PlafondTTC

Transport sanitaire assis professionnalisé - 8h00 à 20h00

Transport TAP avec amplitude 8h-20h sur Orange (Lot 16).

CPV 85100000-0CPV 85143000-3

Lot 17Budget: <= 6 400 000 €PlafondTTC

Transport sanitaire assis professionnalisé - 20h00 à 8h00

Transport TAP avec amplitude 20h-8h sur Orange (Lot 17).

CPV 85100000-0CPV 85143000-3

Lot 18Budget: <= 6 400 000 €PlafondTTC

Transport sanitaire allongé non médicalisé - 8h00 à 20h00

Allongé non médicalisé, plage 8h-20h sur Orange.

CPV 85100000-0CPV 85143000-3

Lot 19Budget: <= 6 400 000 €PlafondTTC

Transport sanitaire allongé non médicalisé - 20h00 à 8h00

Allongé non médicalisé, plage 20h-8h sur Orange.

CPV 85100000-0CPV 85143000-3

Lot 2Budget: <= 3 500 000 €PlafondTTC

Transport sanitaire allongé non médicalisé

Transports sanitaires allongés non médicalisés avec solutions adaptées, pour les établissements du GHT 84.

CPV 85100000-0CPV 85143000-3

Lot 20Budget: <= 70 000 €PlafondTTC

Transport sanitaire assis professionnalisé

Transport assis professionnalisé sur le site de Vaison-la-Romaine.

CPV 85100000-0CPV 85143000-3

Lot 21Budget: <= 750 000 €PlafondTTC

Transport sanitaire allongé non médicalisé

Allongé non médicalisé sur Vaison-la-Romaine (lot 21).

CPV 85100000-0CPV 85143000-3

Lot 22Budget: <= 48 000 €PlafondTTC

Transport sanitaire assis professionnalisé

Transport assis professionnalisé à Valréas.

CPV 85100000-0CPV 85143000-3

Lot 23Budget: <= 544 000 €PlafondTTC

Transport sanitaire allongé et assis

Allongé et assis sur Valréas (lot 23).

CPV 85100000-0CPV 85143000-3

Lot 24Budget: <= 2 200 000 €PlafondTTC

Transport d'accueil de jour

Allergences et TAP en journée, Sault et environs.

CPV 85100000-0CPV 85143000-3

Lot 25Budget: <= 2 500 000 €PlafondTTC

Transport sanitaire bariatrique

Transports bariatriques (≥150 kg) et prestations associées sur l’ensemble des établissements.

CPV 85100000-0CPV 85143000-3

Lot 3Budget: <= 3 100 000 €PlafondTTC

Transport sanitaire assis professionnalisé

Transport sanitaire assis pour patients, y compris les prestations associées sur le territoire du GHT 84.

CPV 85100000-0CPV 85143000-3

Lot 4Budget: <= 2 000 000 €PlafondTTC

Transport sanitaire allongé non médicalisé

Transport sanitaire allongé non médicalisé avec options adaptées, pour les établissements du GHT 84.

CPV 85100000-0CPV 85143000-3

Lot 5Budget: <= 1 500 000 €PlafondTTC

Transport de produits de santé

Transports de produits de santé et matériels médicaux entre établissements du GHT 84.

CPV 85100000-0CPV 85143000-3

Lot 6Budget: <= 50 000 €PlafondTTC

Transport d'organes

Transport d’organes et matériel associé, prestations sensibles et coordination avec les sites du GHT 84.

CPV 85100000-0CPV 85143000-3

Lot 7Budget: <= 2 500 000 €PlafondTTC

Transport sanitaire assis professionnalisé

Transports TAP (transport assisté) pour Carpentras, avec moyens humains et matériels adaptés.

CPV 85100000-0CPV 85143000-3

Lot 8Budget: <= 2 600 000 €PlafondTTC

Transport sanitaire allongé non médicalisé

Transports allongés non médicalisés pour Carpentras, avec équipements adaptés.

CPV 85100000-0CPV 85143000-3

Lot 9Budget: <= 1 300 000 €PlafondTTC

Transport d'accueil de jour

Transports d'accueil de jour, TAP et prestations associées pour les bénéficiaires du GHT 84.

CPV 85100000-0CPV 85143000-3

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 85143000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

85100000-085143000-3

Attendus Clés

Transport sanitaire bariatrique pour tous les établissements

Critères d'attribution: Les critères de jugement des offres sont définis à l'article 5.6 du règlement de la consultation. | Les critères de jugement des offres sont définis à l'article 5.6 du règlement de la consultation. |

Délais