Collecte, traitement et valorisation des déchets dangereux et non dangereux issus de la logistique pétrolière et des produits de mobilité en France hexagonale et Corse
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- Montant à confirmer
- Durée
- 84 mois · 6 reconductions possibles
- Lots
- 13 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Marché-cadre portant sur la collecte, le traitement et la valorisation des déchets dangereux et non dangereux liés à la logistique pétrolière et à l’utilisation de produits de mobilité, avec location ou achat des moyens de stockage et de collecte, couvrant l’ensemble du territoire national (France hexagonale et Corse) sur une durée maximale de sept ans via un accord-cadre à bons de commande.
Lots (13)
Zone NO
Lot zonal couvrant la zone nord-ouest du territoire hexagonal (France métropolitaine et Corse), axé sur la collecte d’emballages souillés et de déchets liés aux huiles et produits chimiques/pétroliers, avec les prestations de collecte et de stockage associées.
Zone N
Lot zonal couvrant la zone nord du territoire hexagonal (France métropolitaine et Corse), axé sur la collecte d’emballages souillés et de déchets liés aux huiles et produits chimiques/pétroliers, avec les prestations de collecte et de stockage associées.
Zone NE
Lot zonal couvrant la zone nord-est du territoire hexagonal (France métropolitaine et Corse), axé sur la collecte d’emballages souillés et de déchets liés aux huiles et produits chimiques/pétroliers, avec les prestations de collecte et de stockage associées.
Zone SO
Lot zonal couvrant la zone sud-ouest du territoire hexagonal (France métropolitaine et Corse), axé sur la collecte d’emballages souillés et de déchets liés aux huiles et produits chimiques/pétroliers, avec les prestations de collecte et de stockage associées.
Zone SE
Lot zonal couvrant la zone sud-est du territoire hexagonal (France métropolitaine et Corse), axé sur la collecte d’emballages souillés et de déchets liés aux huiles et produits chimiques/pétroliers, avec les prestations de collecte et de stockage associées.
Corse
Lot zonal couvrant la Corse, axé sur la collecte d’emballages souillés et déchets associés aux hydrocarbures et produits chimiques, avec les prestations de collecte et de stockage.
Bouy 51400
Lot spécifique SEO – Bouy (51400) portant sur les moyens de collecte à mettre en œuvre (environ 10 bacs, GRV, fûts et bacs) pour un site lié au SEO.
Brest 29400
Lot spécifique SEO – Brest (29400) incluant la collecte d’huiles et emballages souillés, avec moyens de collecte et éléments complémentaires listés dans l’annexe du RC.
Toulon 83000
Lot spécifique SEO – Toulon (83000) portant sur la collecte d’eaux et huiles usagées, emballages et autres déchets conformément au RC.
Cherbourg-en-Cotentin 50100
Lot spécifique SEO – Cherbourg-en-Cotentin (50100) incluant la collecte d’eaux, purges et produits dispersants périmés, avec moyens de collecte dédiés.
Marseille 13000
Lot spécifique SEO – Marseille (13000) avec codes déchets principaux et moyens de collecte adaptés pour les déchets et emballages contaminés.
Varennes-sur-Seine 77130
Lot spécifique SEO – Varennes-sur-Seine (77130) couvrant la collecte de flexibles et réservoirs usagés, équipements et moyens de collecte adaptés.
Chalon-sur-Saône 71100
Lot spécifique SEO – Chalon-sur-Saône (71100) relatif à la collecte de déchets contenant des hydrocarbures et solvants, avec moyens de collecte et stockage.
L'acheteur
Centre de soutien technique et administratif
7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 19/09/2026.
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete4
- Nettoyage / Proprete1
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Consultation clôturée depuis 34 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.gouv.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-90291
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Collecte, traitement et valorisation des déchets dangereux et non dangereux, issus de la logistique pétrolière et de l’utilisation de produits de mobilités en France hexagonale, Corse comprise,
- Description officielle
- Lot multi-site dont chacun couvre une partie du territoire hexagonal qui concerne à titre principal la collecte d’emballages souillés, dont des générateurs aérosols, et à titre accessoire des produits chimiques et pétroliers périmés ou usagés, ainsi que des matériels légers souillés. Les sites concernés sont ceux des bénéficiaires du SEO (ou « clients SEO »), c'est-à-dire les bases militaires, les gendarmeries et d'autres administrations.
- Acheteur
- Centre de soutien technique et administratif
- Lieu d’exécution
- Département 75
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Restreinte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Déchets non ménagers (prestations)
- CPV principal
- 90500000
- CPV complémentaires
- 90500000, 90520000
- Critères d’attribution
- sociaux, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 17 h 30
- Durée
- 84 mois · 6 reconductions possibles
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 7 000 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Zone Nord-Ouest · Lot multi-site dont chacun couvre une partie du territoire hexagonal qui concerne à titre principal la collecte d’emballages souillés, dont des générateurs aérosols, et à titre accessoire des produits chimiques et pétroliers périmés ou usagés, ainsi que des matériels légers souillés. Les sites concernés sont ceux des bénéficiaires du SEO (ou « clients SEO »), c'est-à-dire les bases militaires, les gendarmeries et d'autres administrations. · CPV 90520000 · Montant 874 704,49 EUR
Modalités et références
3 éléments
- Annonce liée
- 26-76354
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
- Départements de diffusion
- 75, 13, 29, 50, 71, 77, 83, 51
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Voir règlement de la consultation afférent (RC n° DAF_2026_001258)
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- Familles CPV du secteur
- CPV 41CPV 77CPV 90
- CPV détectés sur les lots
- 90520000
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