Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre de fourniture et livraison de colis gastronomiques de Noël au profit des seniors de Clichy

Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Clichy-la-Garenne
Hauts-de-Seine (92)
Lieu d'exécution : Clichy-la-Garenne (92110), France
Source officielle : TED

Budget IA

<= 960 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

22/07/2026

Informations clés

Acheteur
Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Clichy-la-Garenne
Lieu
Hauts-de-Seine (92)
Budget
<= 960 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 7 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 15/06/2026
  • Échéance : 22/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 37 jours

Profil acheteur

Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Clichy-la-Garenne a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 15/06/2026

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 18530000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 15897300 et 18530000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Fourniture et livraison de colis gastronomiques de Noël au profit des seniors de la Ville de Clichy (lot unique)
  • Codes CPV : 15897300 et 18530000

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Clichy-la-Garenne a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 15/06/2026.

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
aae9bee3-6360-4e10-86ec-f749585dd0ff
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Clichy-la-Garenne
Lieu
Hauts-de-Seine (92)
Publication
Date limite
Référence TED
00411211-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Clichy-la-Garenne
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Fourniture et livraison de colis gastronomiques de Noël au profit des seniors de la Ville de Clichy
Description officielle
Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Lieu d’exécution
Clichy la Garenne

Acheteur

Nom
Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Clichy-la-Garenne
Site acheteur
www.ville-clichy.fr
Profil acheteur
marches.maximilien.fr
Identifiant acheteur
26920034100049

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
15897300, 18530000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
18530000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
120 DAY
Montant/plafond détecté
960 000 EUR

Références

Identifiant consultation
1570310d-7aa1-4d00-a760-4e98864d1078
Modalités de réponse
marches.maximilien.fr

Lots détectés

LOT-0001
Fourniture et livraison de colis gastronomiques de Noël au profit des seniors de la Ville de Clichy · Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. · CPV 15897300, 18530000 · Montant 960 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
marches.maximilien.fr

Résumé de la consultation

Fourniture et livraison de colis gastronomiques de Noël, avec contenants réutilisables/transportables, au profit des seniors de la Ville de Clichy, dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 960 000 €PlafondHT

Fourniture et livraison de colis gastronomiques de Noël au profit des seniors de la Ville de Clichy (lot unique)

Accord-cadre mono-attributaire (lot unique) à bons de commande avec minimum et maximum. Contenu des colis (foie gras, vin blanc moelleux/demi-sec, chocolats, contenant réutilisable ou sac pour transport) et livraison à Clichy-la-Garenne. Lieu d’exécution : Clichy-la-Garenne (92110).

CPV 15897300CPV 18530000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 18530000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

1589730018530000

Attendus Clés

Le contrat porte sur les prestations suivantes : Fourniture et livraison de colis gastronomiques de Noël au profit des seniors de la Ville de Clichy.
Critères d'attribution: La prise en compte des aspects environnementaux n'est pas le seul critère d'attribution. L'ensemble des critères d'attribution est annoncé au sein du règlement de la consultation. | La prise en compte

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
15/06/2026
Date limite
22/07/2026
Depuis la clôture
7 jours
Fenêtre de réponse
37 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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