Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Accord-cadre composite de nettoyage des locaux et des vitres pour la CCI Moselle (lots : Metz et Yutz)

CCI MOSELLE
Moselle (57)
Lieu d'exécution : Lot 1 : 10/12 avenue Foch (57000 METZ), 1 Square Camoufle (57000 METZ) et 5 rue Jean Antoine Chaptal (57070 METZ TECHNOPOLE). Lot 2 : 16 rue des Myotis (57970 YUTZ).
Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

07/08/2026

Informations clés

Acheteur
CCI MOSELLE
Lieu
Moselle (57)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 16 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 02/07/2026
  • Échéance : 07/08/2026
  • Fenêtre de réponse : 36 jours

Profil acheteur

CCI MOSELLE a publié 5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

  • Dernière publication : 09/07/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Nettoyage / Proprete et Collectivites / Services publics
  • Territoires cités : Moselle

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 90919200 et 90911300

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : CCI Moselle Metz : Sites Metz Foch / Camoufle / Chaptal et CCI Moselle Nord : Site S-Hub Yutz
  • Codes CPV : 90919200 et 90911300

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

CCI MOSELLE a publié 5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 09/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete3
  • Nettoyage / Proprete3
  • Collectivites / Services publics1

Territoires cités

  • Moselle1

Intelligence acheteur

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Voir la page acheteur

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-64729
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
CCI MOSELLE
Lieu
Moselle (57)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-64729
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Nettoyage des locaux et des vitres pour les besoins de la CCI Moselle Metz.
Description officielle
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : – d'un référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative, – d’un recours de pleine juridiction tendant à ce qu’il soit mis fin à l’exécution du contrat et ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé (CE, 30 juin 2017, SMPAT, n°398445), et pouvant être exercé dans les deux mois « à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées », – d’un référé contractuel à compter de la signature du marché conformément aux articles L.551-13 et R.551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, ou de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée, – d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 16 juillet 2007 (CE, 4 avril 2014, n°358994, Département de Tarn-et-Garonne), dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L.521-1 du Code de justice administrative.
Acheteur
CCI MOSELLE
Lieu d’exécution
Département 57

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Nettoyage de locaux
CPV détecté
90919200
CPV complémentaires
90919200, 90911300
Critères d’attribution
environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+01:00
Fin de diffusion

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : – d'un référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative, – d’un recours de pleine juridiction tendant à ce qu’il soit mis fin à l’exécution du contrat et ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé (CE, 30 juin 2017, SMPAT, n°398445), et pouvant être exercé dans les deux mois « à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées », – d’un référé contractuel à compter de la signature du marché conformément aux articles L.551-13 et R.551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, ou de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée, – d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 16 juillet 2007 (CE, 4 avril 2014, n°358994, Département de Tarn-et-Garonne), dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L.521-1 du Code de justice administrative. · CPV 90919200, 90911300

Modalités et références

ID web
26-64729
Contract folder ID
ea2b000f-933a-4a80-abba-519beac5cb3e
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
57

Résumé de la consultation

Prestations de nettoyage des locaux et des vitres (prestations continues et prestations ponctuelles à la demande) pour les sites de la CCI Moselle : sites Metz Foch/Camoufle/Chaptal et site S-Hub Yutz, dans le cadre d’un accord-cadre composite (2 lots).

Lots (2)

Lot 1Budget: <= 145 000 €PlafondHT

CCI Moselle Metz : Sites Metz Foch / Camoufle / Chaptal

Prestations de nettoyage des locaux et des vitres pour les sites Metz Foch (siège), Metz Camoufle et Metz Chaptal, incluant une tranche à prix global et forfaitaire (prestations continues) et une tranche B à bons de commande avec maximum (prestations ponctuelles).

CPV 90919200CPV 90911300
Lot 2Budget: <= 15 000 €PlafondHT

CCI Moselle Nord : Site S-Hub Yutz

Prestations de nettoyage des locaux et des vitres pour le site S-Hub Yutz, dans le cadre d’un accord-cadre composite (tranche à prix global et forfaitaire pour prestations continues et tranche B à bons de commande avec maximum pour prestations ponctuelles).

CPV 90919200CPV 90911300

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

9091920090911300
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
02/07/2026
Date limite
07/08/2026
Temps restant
16 jours
Fenêtre de réponse
36 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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Budget IA

<= 600 000 €

PlafondHT

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