Marché de production et de fourniture de repas en restauration collective, produits dans la cuisine de La Pastourelle et destinés aux séniors du CCAS de Pierrelatte et de la Résidence La Pastourelle
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 6 MONTH
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Les prestations comprennent : • pour la Résidence La Pastourelle → la production culinaire des repas dans la cuisine de La Pastourelle, l’approvisionnement en denrées alimentaires nécessaires à leur confection, et l’appui diététique associé à la production. • pour le CCAS de Pierrelatte → la production culinaire des repas en liaison froide dans la cuisine de la Résidence La Pastourelle, l’approvisionnement en denrées alimentaires nécessaires à leur confection, le conditionnement des repas permettant leur conservation, leur transport jusqu’au point de remise défini par le CCAS, l’appui diététique associé à la production, et la mise à disposition d’un utilitaire frigorifique. Il est expressément précisé que les prestations du présent marché n’incluent pas la livraison des repas au domicile des bénéficiaires, laquelle est assurée par le CCAS. Les modalités détaillées d’exécution des prestations sont précisées dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières. Le présent marché est passé dans le cadre d’un groupement de commandes composé du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Pierrelatte (coordonnateur du groupement) et de l’Etablissement Public Autonome Résidence La Pastourelle.
L'acheteur
CCAS de Pierrelatte
2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 03/06/2026.
Secteurs récurrents
- Restauration collective2
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Consultation clôturée depuis 87 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur www.achatpublic.com
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Les prestations comprennent : • pour la Résidence La Pastourelle → la production culinaire des repas dans la cuisine de La Pastourelle, l’approvisionnement en denrées alimentaires nécessaires à leur confection, et l’appui diététique associé à la production
- • pour le CCAS de Pierrelatte → la production culinaire des repas en liaison froide dans la cuisine de la Résidence La Pastourelle, l’approvisionnement en denrées alimentaires nécessaires à leur confection, le conditionnement des repas permettant leur conservation, leur transport jusqu’au point de remise défini par le CCAS, l’appui diététique associé à la production, et la mise à disposition d’un utilitaire frigorifique
- Il est expressément précisé que les prestations du présent marché n’incluent pas la livraison des repas au domicile des bénéficiaires, laquelle est assurée par le CCAS
- Les modalités détaillées d’exécution des prestations sont précisées dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières
- Le présent marché est passé dans le cadre d’un groupement de commandes composé du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Pierrelatte (coordonnateur du groupement) et de l’Etablissement Public Autonome Résidence La Pastourelle.
- Critères d'attribution: Qualité du suivi et pilotage de la prestation | Qualité du suivi et pilotage de la prestation
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 822e9134-23c3-4504-b5ea-02adc7a3d1b6
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Marché de production et de fourniture de repas en restauration collective, produits dans la cuisine de La Pastourelle et destinés aux séniors du CCAS de Pierrelatte et de la Résidence La Pastourelle
- Description officielle
- Référé précontractuel devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif compétent ci-dessous, jusqu'à la signature du contrat, qui peut intervenir au terme d'un délai de seize jours à compter de la notification des lettres de rejet des offres aux candidats non retenus (Code de justice administrative, articles L. 551-1 à L. 551-12), ou onze jours en cas de transmission électronique de la notification à l'ensemble des candidats intéressés ; Référé contractuel devant le juge des référés contractuels du tribunal administratif compétent ci-dessous (Code de justice administrative, article L. 551-13 à L. 551-23) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de six mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat si un tel avis n'a pas été publié ; Recours en excès de pouvoir devant le tribunal administratif compétent ci-dessous sous deux mois à compter de la publication ou notification de la décision ou de l'acte attaqué (Code de justice administrative, article R. 421-1) ; Recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif compétent ci-dessous contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, sous deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (Conseil d'etat, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994) (Conseil d'etat, 30.6.2017, syndicat mixte de promotion de l'activité transmanche, numéro 398445)
- Lieu d’exécution
- Pierrelatte
Acheteur
4 éléments
- Nom
- CCAS de Pierrelatte
- Site acheteur
- grenoble.tribunal-administratif.fr
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
- Identifiant acheteur
- 26261010800017
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 55523000, 55521200, 55511000
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 6 MONTH
- Montant ou plafond
- 2 700 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 26fa019c-57d9-48e3-bafc-77ec30da570b
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Marché de production et de fourniture de repas en restauration collective, produits dans la cuisine de La Pastourelle et destinés aux séniors du CCAS de Pierrelatte et de la Résidence La Pastourelle · Les prestations comprennent : • pour la Résidence La Pastourelle → la production culinaire des repas dans la cuisine de La Pastourelle, l’approvisionnement en denrées alimentaires nécessaires à leur confection, et l’appui diététique associé à la production. • pour le CCAS de Pierrelatte → la production culinaire des repas en liaison froide dans la cuisine de la Résidence La Pastourelle, l’approvisionnement en denrées alimentaires nécessaires à leur confection, le conditionnement des repas permettant leur conservation, leur transport jusqu’au point de remise défini par le CCAS, l’appui diététique associé à la production, et la mise à disposition d’un utilitaire frigorifique. Il est expressément précisé que les prestations du présent marché n’incluent pas la livraison des repas au domicile des bénéficiaires, laquelle est assurée par le CCAS. Les modalités détaillées d’exécution des prestations sont précisées dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières. Le présent marché est passé dans le cadre d’un groupement de commandes composé du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Pierrelatte (coordonnateur du groupement) et de l’Etablissement Public Autonome Résidence La Pastourelle. · CPV 55523000, 55521200, 55511000 · Montant 2 700 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
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