Appel d'offres publicClôturé

Lot n°2 : Fourniture et portage de repas à la résidence autonomie pour personnes âgées André-Chénier

CCAS de la Ville de Bois-Colombes
Bois-Colombes (92)
Remise des offres
Consultation clôturée
Durée
4 MONTH
Dépôt des offres
marches.maximilien.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

S'agissant d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande au sens des articles R.2162-1 et R.2162-13 du Code de la commande publique, la fourchette de commande du présent marché, pour la période contractuelle (soit 12 mois), est la suivante : Montant minimum : 30 000 euros hors taxes Montant maximum : 120 000 euros hors taxes

L'acheteur

CCAS de la Ville de Bois-Colombes

2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 23/08/2026.

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    Début de la consultation

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    À récupérer sur la plateforme de l’acheteur

    Source officielle

  3. Remise des offres

    Dépôt sur marches.maximilien.fr

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Attendus de l’acheteur

  • S'agissant d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande au sens des articles R.2162-1 et R.2162-13 du Code de la commande publique, la fourchette de commande du présent marché, pour la période contractuelle (soit 12 mois), est la suivante : Montant minimum : 30 000 euros hors taxes Montant maximum : 120 000 euros hors taxes
  • Critères d'attribution: la qualité relative à la performance environnementale dont le détail du critère est précisé dans le règlement de la consultation. (5 points) | la qualité relative à la performance environnementale don

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
d0efa391-6ef3-4f3b-84db-261d9b73285b
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Lot n°2 : Fourniture et portage de repas à la résidence autonomie pour personnes âgées André-Chénier
Description officielle
Voir les articles L.551-1 à 23 du code de justice administrative s'agissant des référés précontractuel et contractuel. Dans le cas d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à un arrêt du Conseil d'Etat (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994), le délai de recours est de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. Ce recours peut être assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du Code de justice administrative
Lieu d’exécution
Bois-Colombes

Acheteur

3 éléments
Nom
CCAS de la Ville de Bois-Colombes
Profil acheteur
marches.maximilien.fr
Identifiant acheteur
Organe chargé des procédures de médiation

Procédure

6 éléments
Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
55321000, 55521100
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

4 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
4 MONTH

Références

2 éléments
Identifiant consultation
9de3df4d-5ebe-4a98-bb56-cb20e9f8bd33
Dépôt des offres
marches.maximilien.fr

Lots

1 élément
LOT-0006
Lot n°2 : Fourniture et portage de repas à la résidence autonomie pour personnes âgées André-Chénier · S'agissant d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande au sens des articles R.2162-1 et R.2162-13 du Code de la commande publique, la fourchette de commande du présent marché, pour la période contractuelle (soit 12 mois), est la suivante : Montant minimum : 30 000 euros hors taxes Montant maximum : 120 000 euros hors taxes · CPV 55521100

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
marches.maximilien.fr

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