Appel d'Offre PublicSource: TED

Fourniture et gestion des chèques d'accompagnement personnalisé (CAP) pour le CCAS Clermont-Ferrand

CCAS de Clermont-Ferrand

Clermont-Ferrand (63)

Lieu d'exécution : Clermont-Ferrand Cedex 1, France

Source officielle : TED

Budget IA

<= 300 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

09/09/2026

Informations clés

Acheteur: CCAS de Clermont-Ferrand
Lieu: Clermont-Ferrand (63)
Budget: <= 300 000 €
Date limite: 09/09/2026
Publication: 13/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 50 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 13/07/2026
Échéance : 09/09/2026
Début prévisionnel : 31/12/2026
Fenêtre de réponse : 58 jours

Profil acheteur

CCAS de Clermont-Ferrand a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 13/07/2026
Secteurs récurrents : Logiciels / SaaS, Maintenance et Numerique / IT
Territoires cités : Clermont-Ferrand et Puy-de-Dôme

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 22440000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 22440000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : CAP - Fourniture et gestion des chèques d'accompagnement personnalisé (CAP) – CCAS Clermont-Ferrand
Codes CPV : 22440000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de CCAS de Clermont-FerrandAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CCAS de Clermont-Ferrand a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 13/07/2026.

Secteurs récurrents

Logiciels / SaaS2
Maintenance2
Numerique / IT2

Territoires cités

Clermont-Ferrand2
Puy-de-Dôme2

Marchés publics de CCAS de Clermont-Ferrand Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Puy-de-Dôme Marchés publics Clermont-Ferrand

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: b92384c7-1322-48c2-957b-24a3c09132bd
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: CCAS de Clermont-Ferrand
Lieu: Clermont-Ferrand (63)
Publication: 13/07/2026
Date limite: 09/09/2026

Référence TED: 00485821-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: CCAS de Clermont-Ferrand
Date limite: 09/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé pour le CCAS de Clermont-Ferrand
Description officielle: Des renseignements concernant l'introduction des recours peuvent être obtenus auprès du même tribunal. Voies et délais de recours : référé précontractuel avant la signature du contrat (CJA, art. L. 551-1 et s.), référé contractuel après la signature du contrat (CJA, art. L. 551-13 et s.), recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat pour les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (CJA, art. R.421-1 et s.)
Lieu d’exécution: Clermont-Ferrand Cedex 1

Acheteur

Nom: CCAS de Clermont-Ferrand
Site acheteur: clermont-ferrand.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: FDD15E7E-B3A1-C9B8-4875FFD7AA94FD4E

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: supplies
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 22440000
Critères d’attribution: quality, cost
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 22440000

Calendrier et montant

Publication: 13/07/2026
Date limite: 09/09/2026
Heure limite: 15:00:00+02:00
Début prévisionnel: 31/12/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH

Références

Identifiant consultation: 759d6b56-2d5c-4091-8450-1792c5412ce7
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000: Fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé pour le CCAS de Clermont-Ferrand · Des renseignements concernant l'introduction des recours peuvent être obtenus auprès du même tribunal. Voies et délais de recours : référé précontractuel avant la signature du contrat (CJA, art. L. 551-1 et s.), référé contractuel après la signature du contrat (CJA, art. L. 551-13 et s.), recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat pour les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (CJA, art. R.421-1 et s.) · CPV 22440000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Fourniture et gestion des chèques CAP destinés aux bénéficiaires du CCAS de Clermont-Ferrand, incluant la distribution et, le cas échéant, l'envoi à domicile, sur un marché unique non alloti et renouvelable.

Lots (1)

LOT-0000

CAP - Fourniture et gestion des chèques d'accompagnement personnalisé (CAP) – CCAS Clermont-Ferrand

Fourniture et gestion des chèques CAP destinés aux bénéficiaires du CCAS de Clermont-Ferrand.

CPV 22440000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 22440000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.