Marché de denrées alimentaires décomposé en 3 lots: 1 = Fourniture de produits laitiers et ovo produits, 2 = Fourniture de charcuterie et produits traiteurs, 3 = Fourniture de produits surgelés

Accord-cadre de fournitures courantes et services relatif à la fourniture de denrées alimentaires (lait, produits laitiers, ovo produits, charcuterie, surgelés). Pour l'acheminement des fournitures, il est envisagé 2 possibilités : o Enlèvement des marchandises commandées par les agents du CCAS : les produits commandés devront être préparés pour faciliter leur enlèvement et limiter les délais d'attente ; o Livraison par le titulaire sur le site de l'Épicerie sociale du CCAS de Cannes (Les livraisons s'effectuant franco de port sans minimum de commande). Ces produits sont principalement à destination des usagers de l'Épicerie sociale du CCAS de Cannes mais seront également utilisés par les services dans le cadre de leurs missions et activités. Accord-cadre décomposé en 3 lots : - Lot n°1 = Fourniture de produits laitiers et ovo produits - Lot n°2 = Fourniture de charcuterie et produits traiteurs - Lot n°3 = Fourniture de produits surgelés La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la Commande Publique (CCP). Ce marché est un accord-cadre à bons de commande soumis aux dispositions des articles R. 2162-2 et R. 2162 -13 et 14 du CCP. Conformément à l'article R. 2123-5, le CCAS de Cannes se réserve la possibilité de négocier.