Appel d'Offre PublicSource: TED

Élaboration du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) et du plan de valorisation de l'architecture et du patrimoine (PVAP) de la commune de Toul

CC Terres Touloises
Toul (54)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

16/09/2026

Informations clés

Acheteur
CC Terres Touloises
Lieu
Toul (54)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 56 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 23/06/2026
  • Échéance : 16/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 85 jours

Profil acheteur

CC Terres Touloises a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 24/06/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Collectivites / Services publics et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Toul et Meurthe-et-Moselle

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 71 et 73

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CC Terres Touloises a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 24/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP5
  • Collectivites / Services publics3
  • Etudes / Ingenierie2

Territoires cités

  • Toul1
  • Meurthe-et-Moselle1

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
cd7c29c5-2349-4bfa-8b1b-e3a817e2556f
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CC Terres Touloises
Lieu
Toul (54)
Publication
Date limite
Référence TED
00431004-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CC Terres Touloises
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Élaboration du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) et du plan de valorisation de l'architecture et du patrimoine (PVAP) de la commune de Toul
Description officielle
La présente consultation a pour objet de recruter un bureau d'études qui sera chargé d'élaborer le plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) et le plan de valorisation de l'architecture et du patrimoine (PVAP) - documents de gestion - du site patrimonial remarquable (SPR) de la commune de Toul.
Lieu d’exécution
TOUL

Acheteur

Nom
CC Terres Touloises
Profil acheteur
terrestouloises.e-marchespublics.com
Identifiant acheteur
20007056300016

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
71410000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
71410000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
150 DAY

Références

Identifiant consultation
e00a0fb8-b96d-4a7f-a110-e3c33d0c0770
Modalités de réponse
terrestouloises.e-marchespublics.com

Lots détectés

LOT-0001
Élaboration du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) et du plan de valorisation de l'architecture et du patrimoine (PVAP) de la commune de Toul · La présente consultation a pour objet de recruter un bureau d'études qui sera chargé d'élaborer le plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) et le plan de valorisation de l'architecture et du patrimoine (PVAP) - documents de gestion - du site patrimonial remarquable (SPR) de la commune de Toul · CPV 71410000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
terrestouloises.e-marchespublics.com

Résumé de la consultation

La présente consultation a pour objet de recruter un bureau d'études qui sera chargé d'élaborer le plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) et le plan de valorisation de l'architecture et du patrimoine (PVAP) - documents de gestion - du site patrimonial remarquable (SPR) de la commune de Toul

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73
Voir les appels d'offres Etudes / Ingenierie

Attendus Clés

La présente consultation a pour objet de recruter un bureau d'études qui sera chargé d'élaborer le plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) et le plan de valorisation de l'architecture et du patrimoine (PVAP) - documents de gestion - du site patrimonial remarquable (SPR) de la commune de Toul

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
23/06/2026
Date limite
16/09/2026
Temps restant
56 jours
Fenêtre de réponse
85 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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CC Terres Touloises
Département 54 Etudes / Ingenierie

Budget estimé

Budget non spécifié

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Accompagnement opérationnel de l’UGP GC8 au Cameroun – mise en place et gouvernance

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Cherbourg-en-Cotentin (50) – Fermeture de la forme de radoub n°7 du port militaire : missions d’investigations et d’études géotechniques G1/G2/G4

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France 71332000

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Budget non spécifié

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Autres organismes
France 79400000
Budget IA

250 000 € - 266 667 €

FourchetteHT

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France 71356200
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PlafondTTC

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23/07/2026

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France Etudes / Ingenierie

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Budget non spécifié

Date Limite

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