Modification du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - Procédure dérogatoire relative à la trajectoire ZAN
- Remise des offres
- Dans 28 jours
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Modification du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - Procédure dérogatoire relative à la trajectoire ZAN
L'acheteur
CC Terre d'Auge
4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 26/10/2026.
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics2
- Travaux / BTP1
Territoires cités
- Calvados2
- Paris1
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Avis officiel
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- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-103984
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Modification du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - Procédure dérogatoire relative à la trajectoire ZAN
- Description officielle
- Modification du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - Procédure dérogatoire relative à la trajectoire ZAN
- Acheteur
- CC Terre d'Auge
- Lieu d’exécution
- Département 14
Procédure
6 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés <90 k€ (MAPA)
- Procédure
- Procédure Adaptée
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Etude, Ingénierie
- Critères d’attribution
- environnementaux
Calendrier et montant
3 éléments
- Publication
- Date limite
- Fin de diffusion
Modalités et références
1 élément
- Départements de diffusion
- 14
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