Appel d'offres publicClôturé

Accord-cadre de services de transport collectif - transports d'élèves et d'enfants (5 lots)

CC des Vals de Saintonge
Lieu d'exécution : Territoire de la Communauté de Communes Vals de Saintonge, 17400 Saint-Jean-d’Angély (département 17)
Remise des offres
Consultation clôturée
Montant
<= 744 000 €
Plafond
Durée
4 ans
Lots
5 lots
Dépôt des offres
cc-valsdesaintonge.e-marchespublics.com
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Accord-cadre à bons de commande pour la mise à disposition de véhicules et conducteurs afin d’assurer des transports d’élèves et d’enfants du territoire de Vals de Saintonge (vers équipements sportifs, centres de loisirs, sorties culturelles et camps de vacances), avec allotissement par types de trajets.

Lots (5)

Lot 01Budget: <= 176 000 €Plafond

Transport d’élèves vers la piscine Atlantys

Transports aller-retour d’élèves des écoles de la Communauté de Communes Vals de Saintonge vers la piscine Atlantys, sur le temps scolaire (période septembre à juin).

CPV 60140000-1
Lot 02Budget: <= 200 000 €Plafond

Transports d’élèves vers les équipements sportifs - secteur Est

Transports aller-retour depuis les écoles du secteur Est de la CDC Vals de Saintonge vers les piscines d’été (Aulnay, Matha, Loulay) et/ou le gymnase de Loulay, sur le temps scolaire (mi-mai à fin juin ; périodes précisées par équipement).

CPV 60140000-1
Lot 03Budget: <= 76 000 €Plafond

Transports d’élèves vers les équipements sportifs - secteur Ouest

Transports aller-retour depuis l’école vers les piscines d’été de Saint Hilaire de Villefranche et Saint Savinien, sur le temps scolaire (mi-mai à fin juin).

CPV 60140000-1
Lot 04Budget: <= 100 000 €Plafond

Transports d’enfants vers les accueils de loisirs

Transports aller-retour depuis l’École Joseph Lair à Saint-Jean-d’Angély vers le Centre de Loisirs Beaufief situé à Mazeray, uniquement les mercredis en période scolaire et les jours ouvrés pendant les vacances scolaires.

CPV 60140000-1
Lot 05Budget: <= 192 000 €Plafond

Transports d’enfants lors de sorties spécifiques et camps

Transports spécifiques aller-retour à la demi-journée ou à la journée, à la demande pour des séjours en camps (avec ou sans immobilisation du chauffeur et du car). Possibilité d’autres déplacements similaires après devis et acceptation du pouvoir adjudicateur.

CPV 60140000-1

L'acheteur

CC des Vals de Saintonge

20 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 11/10/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
71
Montant attribué
17 M €
  • 20248,3 M € · 28 marchés
  • 20253,7 M € · 17 marchés
  • 2026en cours5 M € · 26 marchés
  • Services · 35
  • Fournitures · 22
  • Travaux · 14

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics7
  • Restauration collective6
  • Travaux / BTP6

Territoires cités

  • Charente-Maritime2

Toute l’activité d’achat

Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur cc-valsdesaintonge.e-marchespublics.com

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-66250
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Services de transports collectifs
Description officielle
L'accord cadre concerne : ▪ Le transport d'élèves des écoles de la Communauté de Communes Vals de Saintonge vers les équipements sportifs du territoire. ▪ Le transport d'enfants du territoire des Vals de Saintonge vers les centres de loisirs. ▪ Le transport d'élèves des écoles et d'enfants usagers des centres de loisirs de la Communauté de Communes Vals de Saintonge lors de sorties culturelles. ▪ Le transport sur plusieurs jours d'enfants usagers des centres de loisirs de la Communauté de Communes Vals de Saintonge lors de camps de vacances.
Acheteur
CC des Vals de Saintonge
Lieu d’exécution
Département 17

Procédure

9 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Transport
CPV principal
60140000
CPV complémentaires
60140000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
17 h 00
Durée
4 ans
Fin de diffusion
Montant ou plafond
744 000 EUR

Lots

1 élément
LOT-0001
TRANSPORT D'ÉLÈVES VERS LA PISCINE ATLANTYS · Transports vers équipements sportifs - secteur Ouest · CPV 60140000 · Montant 176 000 EUR

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
cc-valsdesaintonge.e-marchespublics.com
Départements de diffusion
17

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 75CPV 79CPV 98
CPV détectés sur les lots
60140000-1
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