Exploitation et valorisation du bois B issus des déchèteries de la CC Beaujolais Pierres Dorées (Lot 4)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 4 MONTH
- Lots
- 4 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Marché visant l'exploitation des déchèteries communautaires (Anse, Chazay-d’Azergues, Val d’Oingt et Theizé) avec réception, tri et valorisation du bois B (Lot 4), ainsi que les prestations associées pour les lots 1 à 3 (bas et hauts quais, ferraille et DDS/huiles), afin d’assurer un service continu et une gestion intégrée des flux.
Lots (4)
Exploitation des bas de quais des 4 déchèteries; hauts de quai et assistance Theizé
Exploitation des bas de quais des 4 déchèteries de la CC Beaujolais Pierres Dorées; exploitation des hauts de quais de 3 déchèteries; assistance technique à l’exploitation du haut de quai de la déchèterie de Theizé.
Réception, tri et valorisation de la ferraille issue des déchèteries
Réception, tri et valorisation des métaux ferreux et non ferreux issus des déchèteries de la CC Beaujolais Pierres Dorées; évacuation des flux et reporting des tonnages.
Collecte et traitement des DDS hors REP et des huiles alimentaires
Collecte, transport et traitement des DDS hors filière REP et des huiles alimentaires issues des déchèteries; gestion des contenants et reporting associés.
Réception, tri et valorisation du bois B issu des déchèteries
Réception, tri et valorisation du bois B (bois traité non dangereux) provenant des déchèteries; gestion des flux et reporting.
L'acheteur
CC BEAUJOLAIS PIERRES DOREES
11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication : 09/10/2026.
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete6
- Maintenance4
- Nettoyage / Proprete4
Territoires cités
- Rhône2
- Anse1
- Lucenay1
Répondre
Consultation clôturée depuis 10 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Réception, tri et valorisation du bois B issu des déchèteries de la CCBPD
- Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- e909be56-2390-4432-b55e-04e54b6228ae
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Réception, tri et valorisation du bois B issu des déchèteries de la CCBPD
- Description officielle
- La juridiction administrative compétente est le tribunal administratif de Lyon. Elle peut être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Règlement à l'amiable : les dispositions de l'article 43 du CCAG Prestations Intellectuelles s'appliquent. Médiation : Comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon 3 Rue de la Charité 69268 LYON CEDEX 02 04.72.77.21.30 ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
- Lieu d’exécution
- Anse
Acheteur
4 éléments
- Nom
- CC BEAUJOLAIS PIERRES DOREES
- Site acheteur
- www.cc-pierresdorees.com
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 2E6245B1-F4FC-8818-65DF5E012826ABDA
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 90500000, 90513000, 90520000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- f89d1a6e-6d99-41a2-99b5-18e28b5f8c98
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Exploitation des bas de quais des 4 déchèteries de la CCBPD Exploitation des hauts de quais de 3 déchèteries de la CCBPD Assistance technique à l'exploitation du haut de quai de la déchèterie de Theizé · L'exécution des prestations débute à compter 1er février 2027. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le dépôt, la transmission et la réception des factures électroniques sont effectués via le portail Chorus Pro dans une délai maximum d'1 mois suivant la fin du mois au cours duquel la prestation facturée a été réalisée · CPV 90500000, 90513000, 90520000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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