Nettoyage de l'école élémentaire et des locaux ALSH de Lucenay - accord-cadre sans lots (max 170 000 EUR HT sur 4 ans)
- Remise des offres
- Dans 15 jours
- Montant
- <= 170 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 4 MONTH
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Consultation pour l’entretien et le nettoyage des écoles et locaux d’accueil de loisirs sans hébergement à Lucenay, via un accord-cadre sans décomposition en lots. Exécution par bons de commande, prestations réglées au moyen de prix unitaires. Budget maximal global sur 4 ans estimé à 170 000 EUR HT (50 000 EUR HT pour Beaujolais Pierres Dorées et 120 000 EUR HT pour la Commune de Lucenay). Obligations d’insertion sociale et conformité environnementale prévues.
L'acheteur
CC BEAUJOLAIS PIERRES DOREES
11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication : 09/10/2026.
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete6
- Maintenance4
- Nettoyage / Proprete4
Territoires cités
- Rhône2
- Anse1
- Lucenay1
Répondre
Consultation ouverte : 16 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 32 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Consultation lancée par un groupement de commandes
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
- Les prestations sont réglées par des prix unitaires
- Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 2ab856af-6bc4-4fe4-a433-5c2b1e1bfde6
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Nettoyage de l'école élémentaire et des locaux occupés par l'accueil de loisirs sans hébergement de Lucenay
- Description officielle
- La juridiction administrative compétente est le tribunal administratif de Lyon. Elle peut être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Règlement à l'amiable : les dispositions de l'article 43 du CCAG Prestations Intellectuelles s'appliquent. Médiation : Comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon 3 Rue de la Charité 69268 LYON CEDEX 02 04.72.77.21.30 ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
- Lieu d’exécution
- Lucenay
Acheteur
4 éléments
- Nom
- CC BEAUJOLAIS PIERRES DOREES
- Site acheteur
- www.cc-pierresdorees.com
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- E3003B23-09A7-B1AA-C7B9322D02CB8391
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 90919300
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- bd58c085-8ec6-466d-afa4-41fda37d4433
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Nettoyage de l'école élémentaire et des locaux occupés par l'accueil de loisirs sans hébergement de Lucenay · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 90919300
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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