Appel d'Offre PublicSource: TED

Réception, tri et valorisation du bois B issu des déchèteries de la CCBPD

CC BEAUJOLAIS PIERRES DOREES

Anse (69)

Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

16/10/2026

Informations clés

Acheteur: CC BEAUJOLAIS PIERRES DOREES
Lieu: Anse (69)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 16/10/2026
Publication: 06/09/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 40 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 06/09/2026
Échéance : 16/10/2026
Début prévisionnel : 31/01/2027
Fenêtre de réponse : 40 jours

Profil acheteur

CC BEAUJOLAIS PIERRES DOREES a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 06/09/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Etudes / Ingenierie et Maintenance
Territoires cités : Anse et Rhône

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de CC BEAUJOLAIS PIERRES DOREESAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CC BEAUJOLAIS PIERRES DOREES a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 06/09/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete2
Etudes / Ingenierie2
Maintenance2

Territoires cités

Anse1
Rhône1

Marchés publics de CC BEAUJOLAIS PIERRES DOREES Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Rhône Marchés publics Anse

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: e909be56-2390-4432-b55e-04e54b6228ae
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: CC BEAUJOLAIS PIERRES DOREES
Lieu: Anse (69)
Publication: 06/09/2026
Date limite: 16/10/2026

Référence TED: 00615293-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: CC BEAUJOLAIS PIERRES DOREES
Date limite: 16/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Réception, tri et valorisation du bois B issu des déchèteries de la CCBPD
Description officielle: La juridiction administrative compétente est le tribunal administratif de Lyon. Elle peut être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Règlement à l'amiable : les dispositions de l'article 43 du CCAG Prestations Intellectuelles s'appliquent. Médiation : Comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon 3 Rue de la Charité 69268 LYON CEDEX 02 04.72.77.21.30 ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Lieu d’exécution: Anse

Acheteur

Nom: CC BEAUJOLAIS PIERRES DOREES
Site acheteur: www.cc-pierresdorees.com
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 2E6245B1-F4FC-8818-65DF5E012826ABDA

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90500000, 90513000, 90520000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90513000

Calendrier et montant

Publication: 06/09/2026
Date limite: 16/10/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 31/01/2027
Durée mentionnée: 4 MONTH

Références

Identifiant consultation: f89d1a6e-6d99-41a2-99b5-18e28b5f8c98
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Exploitation des bas de quais des 4 déchèteries de la CCBPD Exploitation des hauts de quais de 3 déchèteries de la CCBPD Assistance technique à l'exploitation du haut de quai de la déchèterie de Theizé · La juridiction administrative compétente est le tribunal administratif de Lyon. Elle peut être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Règlement à l'amiable : les dispositions de l'article 43 du CCAG Prestations Intellectuelles s'appliquent. Médiation : Comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon 3 Rue de la Charité 69268 LYON CEDEX 02 04.72.77.21.30 ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr · CPV 90500000, 90513000, 90520000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Réception, tri et valorisation du bois B issu des déchèteries de la CCBPD

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.