Exploitation des déchèteries communautaires du Beaujolais Pierres Dorées - 4 lots
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Lots
- 4 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Marché de fourniture et services visant l’exploitation des quatre déchèteries communautaires, avec attribution séparée par lot: gestion des bas/hauts quais et assistance; réception et valorisation de la ferraille; collecte et traitement des DDS hors REP et huiles alimentaires; réception et valorisation du bois B. Focus sur insertion économique et exigences environnementales, réalisé sur 4 sites (Anse, Chazay-d’Azergues, Val d’Oingt, Theizé) sur une durée d’environ 50 mois.
Lots (4)
Exploitation des bas de quais des déchèteries; exploitation des hauts de quais; assistance technique au haut de quai (Theizé)
Prestation d’exploitation des bas de quai des 4 déchèteries, exploitation des hauts de quai de 3 déchèteries et assistance technique à l’exploitation du haut de quai de la déchèterie de Theizé.
Réception, tri et valorisation de la ferraille issue des déchèteries
Réception et valorisation des métaux ferreux et non ferreux issus des déchèteries; extraction des fractions valorisables pour recyclage; suivi et reporting des tonnages.
Collecte et traitement des DDS hors REP et des huiles alimentaires
Collecte, stockage, transport et traitement des DDS hors filière REP et des huiles alimentaires; gestion des contenants et du protocole de sécurité.
Réception, tri et valorisation du bois B
Réception, tri et valorisation du bois B issu des déchèteries; prétraitement éventuel et stockage/evacuation vers filières adaptées.
L'acheteur
CC BEAUJOLAIS PIERRES DOREES
11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication : 09/10/2026.
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete6
- Maintenance4
- Nettoyage / Proprete4
Territoires cités
- Rhône2
- Anse1
- Lucenay1
Répondre
Consultation clôturée depuis 10 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-85873
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Exploitation des quatre déchèteries communautaires
- Description officielle
- L'exécution des prestations débute à compter 1er février 2027. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le dépôt, la transmission et la réception des factures électroniques sont effectués via le portail Chorus Pro dans une délai maximum d'1 mois suivant la fin du mois au cours duquel la prestation facturée a été réalisée
- Acheteur
- CC BEAUJOLAIS PIERRES DOREES
- Lieu d’exécution
- Département 69
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Déchetterie (exploitation)
- CPV principal
- 90500000
- CPV complémentaires
- 90500000, 90513000, 90520000
- Critères d’attribution
- quality, price, sociaux, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
4 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Exploitation des bas de quais des 4 déchèteries de la CCBPD Exploitation des hauts de quais de 3 déchèteries de la CCBPD Assistance technique à l'exploitation du haut de quai de la déchèterie de Theizé · L'exécution des prestations débute à compter 1er février 2027. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le dépôt, la transmission et la réception des factures électroniques sont effectués via le portail Chorus Pro dans une délai maximum d'1 mois suivant la fin du mois au cours duquel la prestation facturée a été réalisée · CPV 90500000, 90513000, 90520000
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 69
Voies de recours
1 élément
- Recours
- La juridiction administrative compétente est le tribunal administratif de Lyon. Elle peut être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Règlement à l'amiable : les dispositions de l'article 43 du CCAG Prestations Intellectuelles s'appliquent. Médiation : Comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon 3 Rue de la Charité 69268 LYON CEDEX 02 04.72.77.21.30 ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
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