Appel d'offres publicOuvert · J-22

Transport occasionnel - sorties

CC Albères Côte Vermeille Illibéris
Montpellier (34)
Remise des offres
Dans 22 jours
Durée
4 MONTH
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Transport occasionnel - sorties<br/>

L'acheteur

CC Albères Côte Vermeille Illibéris

16 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 encore ouverts. Dernière publication : 07/10/2026.

Tous ses marchés

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics6
  • Environnement / Espaces verts / Proprete6
  • Restauration collective3

Territoires cités

  • Pyrénées-Orientales4
  • Argelès-sur-Mer2
  • Montpellier1

Répondre

Consultation ouverte : 23 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 32 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    À récupérer sur la plateforme de l’acheteur

    Source officielle

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.info

  4. Démarrage prévisionnel

    Date indiquée dans l’avis

Attendus de l’acheteur

  • Transport occasionnel - sorties<br/>

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
7cffdd77-3fb8-4050-940e-a7193015ec8a
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Transport occasionnel - sorties
Description officielle
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lieu d’exécution
Montpellier

Acheteur

4 éléments
Nom
CC Albères Côte Vermeille Illibéris
Site acheteur
www.cc-acvi.com
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
D6CD9C27-CA44-8220-6DFFCD0AEA43F0F0

Procédure

5 éléments
Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
60130000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
17 h 00
Début prévisionnel
Durée
4 MONTH
Montant ou plafond
498 000 EUR

Références

2 éléments
Identifiant consultation
35ca5296-9158-47d1-a529-21f85ef48ef4
Dépôt des offres
www.marches-publics.info

Lots

1 élément
LOT-0001
Transport régulier · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 60130000 · Montant 264 000 EUR

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
www.marches-publics.info

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur 60130000, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

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