Voitures 2027-2030
- Remise des offres
- Dans 16 jours
- Durée
- 4 MONTH
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Location de véhicules
L'acheteur
Caux Seine Développement
1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 28/10/2026.
Territoires cités
- Port-Jérôme-sur-Seine1
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Consultation ouverte : 16 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 19 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Location de véhicules
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 2f5f3193-a287-4ac8-b682-bb1aab5698d8
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Voitures 2027-2030
- Description officielle
- CSd étant une société publique locale, personne morale de droit privé, le marché est un contrat de droit privé. Les litiges relatifs à son exécution relèvent des juridictions de l’ordre judiciaire. Toutefois, les cocontractants s’engagent à rechercher une solution amiable avant toute saisine de la juridiction compétente. Instance chargée des procédures de recours : président du tribunal judiciaire de Lille, désigné en application des articles L.211-14 et D.211-10-2 du code de l’organisation judiciaire (tableau VIII-II annexé à ce code) : 13 avenue du Peuple Belge, 59034 Lille Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé précontractuel prévu aux articles 2 à 10 de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de la même ordonnance, et pouvant être exercé après la signature du contrat dans les délais prévus à l’article 1441-3 du code de procédure civile.
- Lieu d’exécution
- Port jérôme sur seine
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Caux Seine Développement
- Site acheteur
- www.cauxseinedeveloppement.com
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 82428700700036
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- supplies
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 34100000, 34000000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 MONTH
- Montant ou plafond
- 250 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- fcd4ec39-f9fa-49da-a0ca-4b6b4fa13a0a
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Lot 1 · La location d’un (1) véhicule utilitaire de type « Fourgonnette VU léger » sans vitre arrière de deux (2) places à motorisation essence 36 mois · CPV 34100000, 34000000 · Montant 75 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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