Accord-cadre de maîtrise d’œuvre pour des réseaux et ouvrages d’assainissement et d’eaux pluviales (2 lots : bons de commande / marchés subséquents)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- 400 000 € - 2 800 000 €
- Fourchette · HT
- Durée
- 4 MONTH
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
La Communauté d’Agglomération Saint-Germain Boucles de Seine lance un accord-cadre de maîtrise d’œuvre pour concevoir et suivre la réalisation de travaux de création, extension, réhabilitation ou renouvellement de réseaux et ouvrages communautaires d’assainissement et d’eaux pluviales, sur son territoire. L’accord-cadre comporte deux lots : missions de complexité normale (bons de commande) et missions de complexité particulière (marchés subséquents).
Lots (2)
Accord-cadre à bons de commande — missions de complexité normale
Accord-cadre à bons de commande pour les prestations de maîtrise d’œuvre pour des travaux de réseaux et d’ouvrages d’assainissement et d’eaux pluviales, sur le territoire de la CASGBS. Les missions sont réglées par prix unitaires ; les bons de commande portent sur les opérations à exécuter.
Accord-cadre à marchés subséquents — missions de complexité particulière
Accord-cadre donnant lieu à marchés subséquents pour des prestations de maîtrise d’œuvre de complexité particulière relatives aux travaux de réseaux et d’ouvrages d’assainissement et d’eaux pluviales sur le territoire de la CASGBS.
L'acheteur
CA SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE
33 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication : 21/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 117
- Montant attribué
- 94 M €
- 202418,1 M € · 48 marchés
- 202532,3 M € · 36 marchés
- 2026en cours43,7 M € · 33 marchés
- Services · 69
- Travaux · 35
- Fournitures · 13
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Etudes / Ingenierie16
- Environnement / Espaces verts / Proprete14
- Maitrise d oeuvre12
Territoires cités
- Yvelines3
- Le Pecq2
- Paris1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 68 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Missions avec complexité particulière Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 3c749240-c87d-4c6f-aa8a-8f015841c6a9
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Accord-cadre à Marchés Subséquents
- Description officielle
- Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 400 000.0 Euro(s) H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 2 800 000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents (lot 2) et l'émission de bons de commande (lot 1) dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées aux titulaires figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les prestations du présent accord-cadre ont pour objet les missions de Maîtrise d'oeuvre pour des travaux de création, d'extension, de réhabilitation ou de renouvellement de réseaux et d'ouvrages communautaires d'assainissement et d'eaux pluviales de la Communauté d'Agglomération Saint-Germain Boucles de Seine
- Lieu d’exécution
- Le Pecq
Acheteur
4 éléments
- Nom
- CA SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE
- Site acheteur
- www.saintgermainbouclesdeseine.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 1DCA0654-985A-D2EB-DC0E63E7B4B25D26
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 71330000, 71310000, 71320000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 MONTH
- Montant ou plafond
- 2 800 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 03c7d198-33c9-4783-8aac-3c7059447e65
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Accord-Cadre à Bons de commande · La durée des bons de commande et des marchés subséquents court à compter de leur notification jusqu'à la fin de la garantie de parfait achèvement des marchés de travaux ou à défaut jusqu'à l'admission du dernier élément de mission. Les délais d'exécution des prestations sont fixés à chaque bon de commande et à chaque marché subséquent conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. L'exécution des prestations des bons de commande et des marchés subséquents débute à compter de la date fixée par ordre de service. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le marché est financé sur le budget propre de la collectivité. Il est également susceptible de bénéficier de financements extérieurs · CPV 71330000, 71310000, 71320000 · Montant 1 200 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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- CPV 71CPV 73
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- 713300007131000071320000
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