Fourniture et livraison de composteurs (Lot 1: composteurs individuels; Lot 2: composteurs collectifs bois 600-1000 L) - CAPV
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 1 073 500 €
- Plafond · HT
- Durée
- 180 DAY
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- caprovenceverte.emarchespublics.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Fourniture et livraison de composteurs destinés à la gestion des biodéchets sur le territoire de la Communauté d’Agglomération Provence Verte, réparties en deux lots: Lot 1 pour des composteurs individuels et Lot 2 pour des composteurs collectifs en bois. Le marché prévoit des plafonds annuels par lot et une enveloppe budgétaire globale associée, avec des prestations décrites au CCAP et au CCTP et des livrables couvrant diagnostic, étude des besoins, scénarios de modernisation et restitution finale.
Lots (2)
Fourniture et livraison de composteurs individuels
Fourniture et livraison de composteurs individuels en plastique recyclé d'une capacité de 350 litres, accompagnés de bioseaux en plastique recyclé de 7 litres.
Fourniture et livraison composteurs collectifs
Fourniture et livraison de composteurs collectifs en bois de 600 litres à 1 000 litres.
L'acheteur
CA Provence Verte
31 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication : 22/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 234
- Montant attribué
- 148,7 M €
- 202442,1 M € · 85 marchés
- 202539,1 M € · 66 marchés
- 2026en cours67,5 M € · 83 marchés
- Travaux · 94
- Services · 85
- Fournitures · 55
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Logiciels / SaaS10
- Environnement / Espaces verts / Proprete9
- Collectivites / Services publics8
Territoires cités
- Var4
- Paris1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 87 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur caprovenceverte.emarchespublics.com
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- La présente consultation a pour objet la fourniture et livraison d'équipements de gestion de proximité des biodéchets sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de la Provence Verte. Le lot 2 concerne la fourniture et la livraison de composteurs collectifs en bois de 600 litres à 1 000 litres. Il n'est pas prévu de montant minimum de commande et il est fixé les montants maximums de commande suivants, pour chaque année de marché. Aucun seuil minimum
- Seuil maximum annuel de commande : 1ere année : 75 000 euros HT - 2e année : 47 500 euros HT - 3e année : 35 000 euros HT - 4e année 25 000 euros HT. La description technique détaillée des prestations à exécuter est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) et dans le Bordereau de Prix Unitaires et Forfaitaires (B.P.U.F).
- Critères d'attribution: Appréciée au regard du mémoire technique | Appréciée au regard du mémoire technique | Appréciée au regard du mémoire technique | Appréciée au regard du mémoire technique
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- d67c6008-b4d7-4874-bb46-bf5fe3b8d0da
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Fourniture et livraison composteurs collectifs
- Description officielle
- La présente consultation a pour objet la fourniture et livraison d'équipements de gestion de proximité des biodéchets sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de la Provence Verte. Ces équipements visent à valoriser in situ les biodéchets des usagers, qu'ils aient un jardin pour y composter directement ou qu'ils habitent en habitat vertical et se rendent sur site de compostage partagé. La description technique détaillée des prestations à exécuter est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) commun et dans le Bordereau de Prix Unitaires et Forfaitaires (B.P.U.F.) de chaque lot. La présente consultation est décomposée en 2 lots comme suit : - Lot n°1 : Fourniture et livraison de composteurs individuels Le lot concerne la fourniture et la livraison de composteurs individuels en plastique recyclé d'une capacité de 350 litres, accompagnés de bioseaux en plastique recyclé de 7 litres. - Lot n°2 : Fourniture et livraison composteurs collectifs Le lot concerne la fourniture et la livraison de composteurs collectifs en bois de 600 litres à 1 000 litres. La procédure suivie est l'Appel d'Offres Ouvert soumis aux dispositions des articles R.2124-1, L.2124-2 et R.2161.2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire donc sans remise en concurrence lors des commandes. Il est précisé que les besoins seront plus importants au cours de la première année d'exécution du marché, impliquant un volume de commandes plus conséquent. Les années suivantes correspondront principalement à des besoins de réassort. A ce titre, les montants maximums annuels ont été fixés distinctement pour chaque période annuelle d'exécution. Pour chacun des lots, il n'est pas prévu de montant minimum de commande et il est fixé les montants maximums de commande suivants, pour chaque année de marché. - Lot 1 : Fourniture et livraison de composteurs individuels : Aucun seuil minimum. Seuil maximum annuel de commande : : 1ere année : 316 000 euros HT - 2e année : 292 500 euros HT - 3e année : 230 000 euros HT - 4e année 52 500 euros HT - Lot 2 : Fourniture et livraison composteurs collectifs. Aucun seuil minimum. Seuil maximum annuel de commande : 1ere année : 75 000 euros HT - 2e année : 47 500 euros HT - 3e année : 35 000 euros HT - 4e année 25 000 euros HT.
- Lieu d’exécution
- Paris
Acheteur
4 éléments
- Nom
- CA Provence Verte
- Site acheteur
- www.caprovenceverte.fr
- Profil acheteur
- caprovenceverte.e-marchespublics.com
- Identifiant acheteur
- 20006810400013
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- supplies
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 39234000
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 180 DAY
- Montant ou plafond
- 1 073 500 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- edc8bf57-750a-49cb-b332-1b0a3e39e70c
- Dépôt des offres
- caprovenceverte.emarchespublics.com, caprovenceverte.e-marchespublics.com
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Fourniture et livraison de composteurs individuels · Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : Soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2, soit, le Document Unique de Marché Européen (DUME). Les candidats devront transmettre les pièces suivantes : Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat conformément aux articles R.21421 à R.214214, R.214225, R.21433 à R.21434 et R.214316 du Code de la commande publique : Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat individuel ou chaque membre du groupement : o N'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L.21411 à L.21415 du Code de la commande publique et dans les cas d'exclusion à l'appréciation de l'acheteur prévus aux articles L.21417 à L.214110 du Code de la commande publique publique (ou cocher la case à l'article F1 du DC1).. Formulaire DC1, Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (https://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat) Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (https://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat). La remise d'un DC1 ou d'un DUME vaudra remise d'une déclaration sur l'honneur. · CPV 39234000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- caprovenceverte.e-marchespublics.com
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Cette consultation est rattachée au secteur 39234000, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- CPV détectés sur les lots
- 39234000
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