Appel d'Offre PublicSource: TED
Risques Statutaires CNRACL et sa PSE : Congés de Maternité /Paternité /Adoption
CA Provence Verte
Brignoles (83)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
28/07/2026
Informations clés
- Acheteur
- CA Provence Verte
- Lieu
- Brignoles (83)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Résumé de la consultation
Le marché du lot 4 est passé en groupement de commande avec le CIAS.
Les soumissionnaires devront obligatoirement répondre à la prestation supplémentaire éventuelle demandée.
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Générales (CCTG) et les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (CCTP) correspondants à chaque lot et dans les pièces du dossier de la consultation.
Attendus Clés
Le marché du lot 4 est passé en groupement de commande avec le CIAS.
Les soumissionnaires devront obligatoirement répondre à la prestation supplémentaire éventuelle demandée
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Générales (CCTG) et les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (CCTP) correspondants à chaque lot et dans les pièces du dossier de la consultation.
Critères d'attribution: Valeur technique des prestations | Valeur technique des prestations | Valeur technique des prestations | Valeur technique des prestations | Valeur technique des prestations | Valeur technique des pres
Planning prévisionnel
Publication07/06/2026
Démarrage des prestations31/12/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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