Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

M.2026-08 : Fourniture et livraison d'équipements de gestion de proximité des biodéchets – 2 lots (composteurs individuels et composteurs collectifs) – CAP Provence Verte

CA Provence Verte

Var (83)

Lieu d'exécution : Tourves (83) – prestations principalement livrées sur Tourves au Pôle Valorisation, avec éventuelle livraison dans d'autres communes de la CAP Provence Verte

Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 1 073 500 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

28/07/2026

Informations clés

Acheteur: CA Provence Verte
Lieu: Var (83)
Budget: <= 1 073 500 €
Date limite: 28/07/2026
Publication: 08/07/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 0 jour. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 08/07/2026
Échéance : 28/07/2026
Fenêtre de réponse : 20 jours

Profil acheteur

CA Provence Verte a publié 20 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 09/07/2026
Secteurs récurrents : Logiciels / SaaS, Travaux / BTP et Environnement / Espaces verts / Proprete
Territoires cités : Var et Brignoles

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Logiciels / SaaS, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 48, 722 et 724
Codes CPV de lots : 39234000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Fourniture et livraison de composteurs individuels (350 L) et bioseaux (7 L) et Fourniture et livraison de composteurs collectifs (bois, 600–1000 L)
Codes CPV : 39234000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de CA Provence VerteAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CA Provence Verte a publié 20 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 encore ouverts. Dernière publication détectée : 09/07/2026.

Secteurs récurrents

Logiciels / SaaS8
Travaux / BTP5
Environnement / Espaces verts / Proprete4

Territoires cités

Var5
Brignoles3

Marchés publics de CA Provence Verte Appels d'offres Logiciels / SaaS Marchés publics Provence-Alpes-Côte d'Azur Marchés publics Var

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-67149
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: CA Provence Verte
Lieu: Var (83)
Publication: 08/07/2026
Date limite: 28/07/2026

Référence BOAMP: 26-67149
Statut avis: RECTIFICATIF
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 28/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: M.2026-08 : Fourniture et livraison d'équipements de gestion de proximité des biodéchets
Description officielle: La présente consultation a pour objet la fourniture et livraison d'équipements de gestion de proximité des biodéchets sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de la Provence Verte. Ces équipements visent à valoriser in situ les biodéchets des usagers, qu'ils aient un jardin pour y composter directement ou qu'ils habitent en habitat vertical et se rendent sur site de compostage partagé. La description technique détaillée des prestations à exécuter est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) commun et dans le Bordereau de Prix Unitaires et Forfaitaires (B.P.U.F.) de chaque lot. La présente consultation est décomposée en 2 lots comme suit : - Lot n°1 : Fourniture et livraison de composteurs individuels Le lot concerne la fourniture et la livraison de composteurs individuels en plastique recyclé d'une capacité de 350 litres, accompagnés de bioseaux en plastique recyclé de 7 litres. - Lot n°2 : Fourniture et livraison composteurs collectifs Le lot concerne la fourniture et la livraison de composteurs collectifs en bois de 600 litres à 1 000 litres. La procédure suivie est l'Appel d'Offres Ouvert soumis aux dispositions des articles R.2124-1, L.2124-2 et R.2161.2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire donc sans remise en concurrence lors des commandes. Il est précisé que les besoins seront plus importants au cours de la première année d'exécution du marché, impliquant un volume de commandes plus conséquent. Les années suivantes correspondront principalement à des besoins de réassort. A ce titre, les montants maximums annuels ont été fixés distinctement pour chaque période annuelle d'exécution. Pour chacun des lots, il n'est pas prévu de montant minimum de commande et il est fixé les montants maximums de commande suivants, pour chaque année de marché. - Lot 1 : Fourniture et livraison de composteurs individuels : Aucun seuil minimum. Seuil maximum annuel de commande : : 1ere année : 316 000 euros HT - 2e année : 292 500 euros HT - 3e année : 230 000 euros HT - 4e année 52 500 euros HT - Lot 2 : Fourniture et livraison composteurs collectifs. Aucun seuil minimum. Seuil maximum annuel de commande : 1ere année : 75 000 euros HT - 2e année : 47 500 euros HT - 3e année : 35 000 euros HT - 4e année 25 000 euros HT.
Acheteur: CA Provence Verte
Lieu d’exécution: Département 83

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: RECTIFICATIF
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Fournitures
Descripteurs: Composteur
CPV détecté: 39234000
CPV complémentaires: 39234000
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 08/07/2026
Date limite: 28/07/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 28/07/2026
Montant/plafond détecté: 1 073 500 EUR

Lots détectés

LOT-0001: PRIX DES PRESTATIONS · - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). - Référé suspension (art. L.521.1 du Cja) : pendant toute la procédure et jusqu'à la conclusion du contrat quand la décision litigieuse fait l'objet d'un recours pour excès de pouvoir et sous condition d'urgence. - Recours issu de la jurisprudence " Département du Tarn et Garonne " qui peut être exercé par tous les tiers justifiant d'un intérêt lésé par l'attribution d'un contrat administratif à condition d'apporter la preuve que les illégalités constatées sont particulièrement graves et qu'elles ont un rapport direct et certain avec le préjudice qu'ils invoquent (CE assemblée 4 avril 2014 : Département du Tarn et Garonne). · CPV 39234000

Modalités et références

ID web: 26-67149
Annonce liée: 26-61043
Contract folder ID: edc8bf57-750a-49cb-b332-1b0a3e39e70c
Modalités de réponse: caprovenceverte.emarchespublics.com, caprovenceverte.e-marchespublics.com
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 83

Résumé de la consultation

Fourniture et livraison d'équipements de gestion de proximité des biodéchets sur le territoire de la CAP Provence Verte, incluant composteurs individuels (350 L) et bioseaux, et composteurs collectifs (bois, 600–1000 L), via accord-cadre mono-attributaire avec volumes annuels maxima par lot et réassorts sur les 4 premières années.

Lots (2)

LOT-0001Budget: <= 891 000 €PlafondHT

Fourniture et livraison de composteurs individuels (350 L) et bioseaux (7 L)

Fourniture et livraison de composteurs individuels en plastique recyclé d'une capacité de 350 litres, accompagnés de bioseaux en plastique recyclé de 7 litres.

CPV 39234000

LOT-0002Budget: <= 182 500 €PlafondHT

Fourniture et livraison de composteurs collectifs (bois, 600–1000 L)

Fourniture et livraison de composteurs collectifs en bois de 600 litres à 1000 litres.

CPV 39234000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Logiciels / SaaS. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.