Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

VRD - Espaces verts

CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION

Montbéliard (25)

Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

18/06/2026

Informations clés

Acheteur: CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION
Lieu: Montbéliard (25)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 18/06/2026
Publication: 12/05/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 79 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 12/05/2026
Échéance : 18/06/2026
Début prévisionnel : 04/10/2026
Fenêtre de réponse : 37 jours

Profil acheteur

CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION a publié 17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 31/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Logiciels / SaaS et Maintenance
Territoires cités : Doubs et Montbéliard

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATIONAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION a publié 17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 31/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP9
Logiciels / SaaS7
Maintenance7

Territoires cités

Doubs3
Montbéliard1

Marchés publics de CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Bourgogne-Franche-Comté Marchés publics Doubs Marchés publics Montbéliard

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 18/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: e72a21ef-9d12-4ce0-a69e-bb4772f64a27
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION
Lieu: Montbéliard (25)
Publication: 12/05/2026
Date limite: 18/06/2026

Référence TED: 00326974-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION
Date limite: 18/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: VRD - Espaces verts
Description officielle: L'exécution de la période de préparation de chantier débute à compter de la date de notification du contrat. Le délai d'exécution des travaux part à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant au titulaire du lot concerné de commencer l'exécution des travaux lui incombant. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées à l'acte d'engagement et au cahier des clauses administratives particulières
Lieu d’exécution: Montbéliard

Acheteur

Nom: CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION
Site acheteur: www.agglo-montbeliard.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 1283194B-08E0-C267-7B41208FF23C3B0F

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: works
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 45453000, 45111000, 45110000, 45261420, 45421000, 44316500, 44221240, 45313100
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 45112710

Calendrier et montant

Publication: 12/05/2026
Date limite: 18/06/2026
Heure limite: 17:00:00+02:00
Début prévisionnel: 04/10/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH

Références

Identifiant consultation: 754eec67-8013-45f6-a4f4-a1044e478c49
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Déconstruction légère - Curage du bâtiment · L'exécution de la période de préparation de chantier débute à compter de la date de notification du contrat. Le délai d'exécution des travaux part à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant au titulaire du lot concerné de commencer l'exécution des travaux lui incombant. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées à l'acte d'engagement et au cahier des clauses administratives particulières · CPV 45453000, 45111000, 45110000, 45261420

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

VRD - Espaces verts

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.