Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

VRD - Espaces verts

CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION
Montbéliard (25)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

18/06/2026

Informations clés

Acheteur
CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION
Lieu
Montbéliard (25)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 17 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 12/05/2026
  • Échéance : 18/06/2026
  • Début prévisionnel : 04/10/2026
  • Fenêtre de réponse : 37 jours

Profil acheteur

CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 19/06/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Logiciels / SaaS et Maintenance
  • Territoires cités : Doubs et Mathay

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 19/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP8
  • Logiciels / SaaS5
  • Maintenance5

Territoires cités

  • Doubs2
  • Mathay1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 18/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
e72a21ef-9d12-4ce0-a69e-bb4772f64a27
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION
Lieu
Montbéliard (25)
Publication
Date limite
Référence TED
00326974-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
VRD - Espaces verts
Description officielle
L'exécution de la période de préparation de chantier débute à compter de la date de notification du contrat. Le délai d'exécution des travaux part à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant au titulaire du lot concerné de commencer l'exécution des travaux lui incombant. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées à l'acte d'engagement et au cahier des clauses administratives particulières
Lieu d’exécution
Montbéliard

Acheteur

Nom
CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION
Site acheteur
www.agglo-montbeliard.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
1283194B-08E0-C267-7B41208FF23C3B0F

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
works
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
45453000, 45111000, 45110000, 45261420, 45421000, 44316500, 44221240, 45313100
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
45112710

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
17:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH

Références

Identifiant consultation
754eec67-8013-45f6-a4f4-a1044e478c49
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
Déconstruction légère - Curage du bâtiment · L'exécution de la période de préparation de chantier débute à compter de la date de notification du contrat. Le délai d'exécution des travaux part à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant au titulaire du lot concerné de commencer l'exécution des travaux lui incombant. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées à l'acte d'engagement et au cahier des clauses administratives particulières · CPV 45453000, 45111000, 45110000, 45261420

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

VRD - Espaces verts

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestat

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
12/05/2026
Date limite
18/06/2026
Depuis la clôture
17 jours
Fenêtre de réponse
37 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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