Appel d'Offre Public

Traitement des déchets verts de la déchèterie de St Jean de Bournay

Bièvre Isère
Isère (38)
Lieu d'exécution : Déchèterie de St Jean de Bournay, 38440 Saint-Jean-de-Bournay, France

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Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

01/10/2026

Informations clés

Acheteur
Bièvre Isère
Lieu
Isère (38)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 20 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 30/08/2026
  • Échéance : 01/10/2026
  • Fenêtre de réponse : 33 jours

Profil acheteur

Bièvre Isère a publié 16 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 10/09/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Travaux / BTP et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Isère

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Bièvre Isère a publié 16 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication détectée : 10/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete6
  • Travaux / BTP5
  • Etudes / Ingenierie2

Territoires cités

  • Isère4

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-84285
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Bièvre Isère
Lieu
Isère (38)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-84285
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Traitement des déchets verts de la déchèterie de St Jean de Bournay
Description officielle
Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification
Acheteur
Bièvre Isère
Lieu d’exécution
Département 38

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Déchets non ménagers (prestations)
CPV détecté
90513000
CPV complémentaires
90513000
Critères d’attribution
quality, price, sociaux, environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Fin de diffusion

Lots détectés

LOT-0000
Traitement des déchets verts de la déchèterie de St Jean de Bournay · Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification · CPV 90513000

Modalités et références

ID web
26-84285
Contract folder ID
da628394-aacf-4c33-9ab3-50ddabe67e88
Modalités de réponse
www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
38

Résumé de la consultation

Cadre d’accord-cadre pour le traitement et la valorisation des déchets verts déposés à la déchèterie de St Jean de Bournay, exécuté par bons de commande et tarification unitaire, avec traçabilité et obligations environnementales.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
30/08/2026
Date limite
01/10/2026
Temps restant
20 jours
Fenêtre de réponse
33 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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