Traitement des déchets verts de la déchèterie de St Jean de Bournay – Lot LOT-0000 (Accord-cadre 26OS06)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 400 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 4 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Prestation de traitement et valorisation des déchets verts issus de la déchèterie de St Jean de Bournay, exécutée sur site, avec paiement par bons de commande et tarification unitaire. L’opportunité concerne un accord-cadre sans décomposition en lots avec un plafond global maximal de 400 000 EUR HT sur la durée totalisée (2 ans initiale + 2 reconductions éventuelles).
Lots (1)
Traitement des déchets verts de la déchèterie de St Jean de Bournay
Traitement des déchets verts de la déchèterie de St Jean de Bournay, accord-cadre avec émission de bons de commande et tarification unitaire.
L'acheteur
Bièvre Isère
17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 23/10/2026.
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete6
- Travaux / BTP6
- Etudes / Ingenierie3
Territoires cités
- Isère2
Répondre
Consultation clôturée depuis 26 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
- Les prestations sont réglées par des prix unitaires
- Traitement des déchets verts de la déchèterie de St Jean de Bournay
- Critères d'attribution: Prix des prestations : il sera pris en compte le montant du Dqe augmenté du cout estimé du transport de la déchèterie de st jean de bournay au site proposé par le candidat | Prix des prestations : il
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 33b0b1e2-277e-4c89-94be-6c419c6c4808
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Traitement des déchets verts de la déchèterie de St Jean de Bournay
- Description officielle
- Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification
- Lieu d’exécution
- St Jean De Bournay
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Bièvre Isère
- Site acheteur
- www.marches-publics.info
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- DB5A56F2-0EB1-8317-E86AEEA7ADBDEC32
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 90513000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- da628394-aacf-4c33-9ab3-50ddabe67e88
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Traitement des déchets verts de la déchèterie de St Jean de Bournay · L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Traitement des déchets verts de la déchèterie de St Jean de Bournay · CPV 90513000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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