Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre de curage en urgence non programmé des réseaux d’eaux usées et ouvrages d’assainissement collectif (soir, nuit, week-end et jours fériés)

Bièvre Isère

Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs (38)

Lieu d'exécution : Territoire de Bièvre Isère, 38590 Saint-étienne-de-saint-geoirs (adresse de référence : 1 avenue Roland Garros, 38590 Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

27/08/2026

Informations clés

Acheteur: Bièvre Isère
Lieu: Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs (38)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 27/08/2026
Publication: 01/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 34 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 01/07/2026
Échéance : 27/08/2026
Début prévisionnel : 09/11/2026
Fenêtre de réponse : 57 jours

Profil acheteur

Bièvre Isère a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 15/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Environnement / Espaces verts / Proprete et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Isère, La Côte-Saint-André et Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 90470000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Curage et entretien préventif programmé ou non programmé en semaine et Curage en urgence non programmé (soir, nuit, week-end et jours fériés)
Codes CPV : 90470000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Bièvre IsèreAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Bièvre Isère a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 encore ouverts. Dernière publication détectée : 15/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP5
Environnement / Espaces verts / Proprete4
Etudes / Ingenierie2

Territoires cités

Isère4
La Côte-Saint-André1
Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs1

Marchés publics de Bièvre Isère Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Isère Marchés publics Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 3bf77143-53d8-45da-8557-43a720b73ad7
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Bièvre Isère
Lieu: Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs (38)
Publication: 01/07/2026
Date limite: 27/08/2026

Référence TED: 00455964-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Bièvre Isère
Date limite: 27/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Curage en urgence non programmé (soir, nuit, week-end et jours fériés)
Description officielle: Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification
Lieu d’exécution: Saint-étienne-de-saint-geoirs

Acheteur

Nom: Bièvre Isère
Site acheteur: www.marches-publics.info
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 239494BC-B007-D24D-4D7E967E42999CAA

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90470000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90470000

Calendrier et montant

Publication: 01/07/2026
Date limite: 27/08/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 09/11/2026
Durée mentionnée: 5 MONTH
Montant/plafond détecté: 80 000 EUR

Références

Identifiant consultation: c4b9144c-49fd-4b52-9019-11e565185bdc
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Curage et entretien préventif programmé ou non programmé en semaine · Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification · CPV 90470000 · Montant 80 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Curage et entretien préventif et/ou en urgence des réseaux d’eaux usées et des ouvrages d’assainissement collectif de Bièvre Isère Communauté, exécutés au fur et à mesure par émission de bons de commande, avec deux lots distincts (prestations programmées en semaine et prestations d’urgences le soir/nuit, week-end et jours fériés) et une logique de délais de prise en charge sous 1 heure après appel.

Lots (2)

Lot 01Budget: 80 000 €Plafond

Curage et entretien préventif programmé ou non programmé en semaine

Prestations de curage et entretien préventif (programmées ou non) en semaine, du lundi au vendredi, de 7h à 18h, hors jours fériés. Le contrat est exécuté par émission de bons de commande et prestations réglées par prix forfaitaires et prix unitaires.

CPV 90470000

Lot 02Budget: 30 000 €Plafond

Curage en urgence non programmé (soir, nuit, week-end et jours fériés)

Prestations d’urgences non programmées en semaine de 18h à 7h, ainsi que les jours fériés et le week-end (à partir du vendredi 18h jusqu’au lundi 7h). Délai d’intervention indiqué : 1 heure après appel du personnel de Bièvre Isère Communauté ou de son représentant. Exécution au fur et à mesure par bons de commande, prix forfaitaires et prix unitaires.

CPV 90470000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.