Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte selon les informations d'échéance transmises par la source.
Appel d'Offre PublicSource: PLACE
Etat des lieux et leviers d’amélioration de la prévention et de la collecte des produits et déchets sous REP en outre-mer
Autres organismes
France (localisation à préciser)
Source officielle : PLACE
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
Date non spécifiée
Informations clés
- Acheteur
- Autres organismes
- Lieu
- France (localisation à préciser)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Date non spécifiée
- Publication
- Récemment
- Source
- PLACE
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Autres organismes a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 882 consultations encore ouvertes.
- Territoires cités : Isère, Essonne et Côte-d'Or
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 50 et 51
- Codes CPV de lots : 79311000
Lot à qualifier
Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.
- Lots visibles : Etat des lieux et leviers d’amélioration de la prévention et de la collecte des produits et déchets sous REP en outre-mer
- Codes CPV : 79311000
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteurs actifs
Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Autres organismes a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 882 encore ouverts.
Territoires cités
- Isère30
- Essonne22
- Côte-d'Or13
- Hauts-de-Seine13
- Finistère12
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- PLACE
- Référence source
- 2978233
- Plateforme détectée
- www.marches-publics.gouv.fr
- Acheteur
- Autres organismes
- Lieu
- France (localisation à préciser)
- Publication
- Récemment
- Date limite
- Date non spécifiée
- Référence PLACE
- 2978233
- Référence acheteur
- 2026AC100003
- Acheteur
- Autres organismes
- Plateforme détectée
- www.marches-publics.gouv.fr
- Pièces détectées
- 2
Objet du marché
- Intitulé
- Etat des lieux et leviers d'amélioration de la prévention et de la collecte des produits et déchets sous REP en outre-mer
- Description officielle
- Réaliser un état des lieux précis de la collecte, du réemploi-réutilisation et de la réparation des produits sous REP dans les DROM-COM, ainsi que des pratiques associées à chacune de ces thématiques, afin d’identifier des leviers d’amélioration de la collecte, du réemploi-réutilisation et de la réparation de ces produits et déchets.
- Lieu d’exécution
- France
Acheteur
- Organisme
- Autres organismes
- Acronyme organisme
- s2d
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Calendrier
- Données récupérées
- Pièces récupérées
- Statut récupération pièces
- Réussie
Documents de consultation détectés
- Reglement
- A-ReglementConsultation-2026AC100003.pdf · 145 Ko
- Avis
- a924ba169ece33302736006252c1be3c.pdf · 248 Ko
Modalités et références
- Annonce
- 2978233
- Référence règlement
- Mjk3ODIzMw==
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Résumé de la consultation
Réaliser un état des lieux des dispositifs et pratiques de collecte, réemploi-réutilisation et réparation des produits sous responsabilité élargie du producteur (REP) dans les DROM-COM afin d’identifier des leviers d’amélioration.
Lots (1)
Lot 1
Etat des lieux et leviers d’amélioration de la prévention et de la collecte des produits et déchets sous REP en outre-mer
Réaliser un état des lieux précis de la collecte, du réemploi-réutilisation et de la réparation des produits sous REP dans les DROM-COM, ainsi que des pratiques associées à chacune de ces thématiques, afin d’identifier des leviers d’amélioration de la collecte, du réemploi-réutilisation et de la réparation de ces produits et déchets.
CPV 79311000
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 50CPV 51
CPV détectés sur les lots
79311000
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- Non communiquée
- Date limite
- Non communiquée
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
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