Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 54 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 16/07/2026
- Échéance : 14/09/2026
- Fenêtre de réponse : 60 jours
Appel d'Offre PublicSource: BOAMP
Marché de fourniture de carburant pour ATM Transports (1 site – Fontenay-aux-Roses)
Atm Croix du Sud
Hauts-de-Seine (92)
Lieu d'exécution : 1 Avenue de la Division Leclerc, Fontenay-aux-Roses, 92260, France
Source officielle : BOAMP
Budget IA
Budget à vérifier
À vérifier
Date Limite de réponse
14/09/2026
Informations clés
- Acheteur
- Atm Croix du Sud
- Lieu
- Hauts-de-Seine (92)
- Budget
- Budget à vérifier
- Date limite
- Publication
- Source
- BOAMP
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Atm Croix du Sud a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 16/07/2026
- Territoires cités : Fontenay-aux-Roses et Hauts-de-Seine
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur CPV 09134200, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Codes CPV de lots : 09134200
Lot à qualifier
Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.
- Lots visibles : Fourniture de carburant pour le parc de véhicules ATM Transports
- Codes CPV : 09134200
Maillage public
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Acheteur public
À propos de cet acheteur
Atm Croix du Sud a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 16/07/2026.
Territoires cités
- Fontenay-aux-Roses1
- Hauts-de-Seine1
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-70352
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Acheteur
- Atm Croix du Sud
- Lieu
- Hauts-de-Seine (92)
- Publication
- Date limite
- Référence BOAMP
- 26-70352
- Statut avis
- INITIAL
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Marché de fourniture de carburant pour les besoins de la flotte de véhicule de transport de l'entreprise ATM Transports.
- Description officielle
- Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, référé précontractuel avant la conclusion du contrat ; Conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de la Justice administrative, référé contractuel dans un délai 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre à compter de la notification de la conclusion du contrat ; 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. Recours en contestation de validité du contrat : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative).
- Acheteur
- Atm Croix du Sud
- Lieu d’exécution
- Département 92
Procédure
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Statut
- INITIAL
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Fournitures
- Descripteurs
- Carburant, hydrocarbure
- CPV détecté
- 09134200
- CPV complémentaires
- 09134200
- Critères d’attribution
- environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Fin de diffusion
- Montant/plafond détecté
- 18 000 000 EUR
Lots détectés
- LOT-0001
- Marché de fourniture de carburant pour les besoins de la flotte de véhicule de transport de l'entreprise ATM Transports. · Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, référé précontractuel avant la conclusion du contrat ; Conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de la Justice administrative, référé contractuel dans un délai 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre à compter de la notification de la conclusion du contrat ; 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. Recours en contestation de validité du contrat : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative). · CPV 09134200 · Montant 18 000 000 EUR
Modalités et références
- ID web
- 26-70352
- Contract folder ID
- 378c8ea3-035c-4c42-8488-5f73504273c2
- Modalités de réponse
- www.e-marchespublics.com
- Domaine avis BOAMP
- www.boamp.fr
- Département publication
- 92
Résumé de la consultation
Fourniture et livraison de carburant diesel (gazole routier B7) pour le parc de véhicules dATM Transports, livré sur un site unique à Fontenay-aux-Roses. Marché-cadre ouvert sans minimum et avec plafond annuel de 18 M€ HT, volume estimé jusquà 9,36 M litres par an, émission de bons de commande et révision des prix selon les indices, avec renouvellement possible sur une durée maximale de 4 ans.
Lots (1)
LOT-0001Budget: Budget à vérifierÀ vérifier
Fourniture de carburant pour le parc de véhicules ATM Transports
Fourniture de carburant pour le fonctionnement du parc d'autobus d'ATM Transports.
CPV 09134200
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur CPV 09134200. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
CPV détectés sur les lots
09134200
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 16/07/2026
- Date limite
- 14/09/2026
- Temps restant
- 54 jours
- Fenêtre de réponse
- 60 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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