Marché de service – Prestation d'assurance pour l'Association Les Arts Décoratifs
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 700 000 €
- Plafond · HT
- Lots
- 4 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Prestation d'assurance dédiée aux biens et risques liés à l'activité de l'Association Les Arts Décoratifs, comprenant la gestion d'un cadre d'accord-cadre à bons de commande pour le Lot 4 et un plafond global de 700 000 EUR HT sur la durée du marché.
Lots (4)
Assurance dommages aux biens et risques annexes – Lot 1
Prestation d'assurance couvrant les dommages et risques annexes liés à l'activité de l'Association Les Arts Décoratifs (Lot 1).
Assurance dommages aux biens et risques annexes – Lot 2
Prestation d'assurance couvrant les dommages et risques annexes (Lot 2).
Assurance responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants – Lot 3
Prestation d'assurance couvrant la responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants (Lot 3).
Assurance Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition – Lot 4
Prestation d'assurance couvrant tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition (Lot 4).
L'acheteur
Association les Arts Décoratifs
1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 14/08/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 5
- Montant attribué
- 556,9 k €
- 20240 € · 0 marché
- 2025102,4 k € · 2 marchés
- 2026en cours454,4 k € · 3 marchés
- Travaux · 3
- Services · 2
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation clôturée depuis 30 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.gouv.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-80157
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de l'Association Les Arts Décoratifs
- Description officielle
- Souscription de différents contrats d'assurances au profit de l'Association Les Arts Décoratifs. Le lot n° 4 " Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition " fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, avec un maximum de 700 000 euros HT pour la durée du marché.
- Acheteur
- Association les Arts Décoratifs
- Lieu d’exécution
- Département 75
Procédure
8 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assurance
- CPV principal
- 66510000
- CPV complémentaires
- 66510000, 66515200, 66516000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
4 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Assurance dommages aux biens et risques annexes · Assurance " Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants ". Le détail des prestations est décrit dans les documents du marché · CPV 66515200, 66510000, 66516000
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr, www.e-marchespublics.com
- Départements de diffusion
- 75
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- CPV détectés sur les lots
- 6651000066515200
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