L’accord-cadre a pour objet l’exploitation et la maintenance des équipements de génie climatique de l’Assemblée nationale
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 5 mois
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
L’accord-cadre a pour objet l’exploitation et la maintenance des équipements de génie climatique de l’Assemblée nationale
L'acheteur
ASSEMBLÉE NATIONALE
9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 07/07/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 147
- Montant attribué
- 60,5 M €
- 202417,2 M € · 48 marchés
- 202535,2 M € · 66 marchés
- 2026en cours8,1 M € · 33 marchés
- Services · 79
- Fournitures · 47
- Travaux · 21
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Maintenance6
- Maintenance CVC3
- Etudes / Ingenierie2
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Début de la consultation
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Remise des offres
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Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- L’accord-cadre a pour objet l’exploitation et la maintenance des équipements de génie climatique de l’Assemblée nationale
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- d9871d45-149c-416e-9488-a848a6476d24
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- L’accord-cadre a pour objet l’exploitation et la maintenance des équipements de génie climatique de l’Assemblée nationale
- Description officielle
- Conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, les dossiers doivent être déposés exclusivement par voie électronique. Les conditions de remise des offres sont énoncées dans le règlement de la consultation. La visite du site préalablement à la remise des offres est obligatoire selon les modalités indiquées au règlement de la consultation. La signature électronique de l’acte d’engagement, au stade du dépôt de l’offre n’est pas obligatoire. Seul le candidat dont l’offre aura été retenue sera invité à produire un acte d’engagement portant la signature électronique d’une personne ayant pouvoir d’engager l’entreprise.
- Lieu d’exécution
- Paris
Acheteur
4 éléments
- Nom
- ASSEMBLÉE NATIONALE
- Site acheteur
- www.assemblee-nationale.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Identifiant acheteur
- 11000001500013
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 50721000
- CPV complémentaires
- 50721000, 50720000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
4 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 5 mois
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- f9cd3ded-2ec4-42be-87de-1bfff9c18e8e
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- L’accord-cadre a pour objet l’exploitation et la maintenance des équipements de génie climatique de l’Assemblée nationale · L’accord-cadre a pour objet l’exploitation et la maintenance des équipements de génie climatique de l’Assemblée nationale · CPV 50721000, 50720000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
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