Appel d'Offre PublicExpiré

Étude multithématique de la Risle et de ses affluents dans la traversée de Rugles et étude du schéma de gestion des eaux pluviales de la Ville de Rugles (groupement de commande ASA de la Risle Médiane / Ville de Rugles)

ASA de la Risle Médiane
Rugles (27)
Lieu d'exécution : Rugles (27170, France)

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

27/08/2026

Informations clés

Acheteur
ASA de la Risle Médiane
Lieu
Rugles (27)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 18 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 06/07/2026
  • Échéance : 27/08/2026
  • Début prévisionnel : 14/04/2027
  • Fenêtre de réponse : 52 jours

Profil acheteur

ASA de la Risle Médiane a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 07/07/2026
  • Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 71 et 73
  • Codes CPV de lots : 71300000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Prestations d’études (services) – Etude multithématique de la Risle et du schéma de gestion des eaux pluviales
  • Codes CPV : 71300000

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

ASA de la Risle Médiane a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 07/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Etudes / Ingenierie2
  • Maitrise d oeuvre1

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
629b8342-b841-4fd9-9bda-ece3927d1e62
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
ASA de la Risle Médiane
Lieu
Rugles (27)
Publication
Date limite
Référence TED
00465766-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
ASA de la Risle Médiane
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Etude multithématique de la Risle et de ses affluents dans la traversée de Rugles et étude de Schéma de Gestion des Eaux Pluviales de la Ville de Rugles
Description officielle
Groupement de commande constitué entre l'ASA de la Risle Médiane et la Ville de Rugles Etude multithématique de la Risle et de ses affluents dans la traversée de Rugles et étude de Schéma de Gestion des Eaux Pluviales de la Ville de Rugles
Lieu d’exécution
Rugles

Acheteur

Nom
ASA de la Risle Médiane
Site acheteur
www.cad-en.com
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
295C4902-96A5-3315-E4B5EA1F22F6A348

Procédure

Type de procédure
neg-w-call
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
71300000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
71300000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
22 MONTH

Références

Identifiant consultation
9bb0e9ef-d8d9-419f-a3b7-df0d4b4d47d7
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000
Etude multithématique de la Risle et de ses affluents dans la traversée de Rugles et étude de Schéma de Gestion des Eaux Pluviales de la Ville de Rugles · Groupement de commande constitué entre l'ASA de la Risle Médiane et la Ville de Rugles Etude multithématique de la Risle et de ses affluents dans la traversée de Rugles et étude de Schéma de Gestion des Eaux Pluviales de la Ville de Rugles · CPV 71300000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Réalisation, dans le cadre d’un groupement de commande, d’une étude multithématique sur la Risle à Rugles (volets inondations et continuité écologique, avec tranche optionnelle hydroélectricité) ainsi que d’une étude dédiée au schéma de gestion des eaux pluviales de la commune (état des lieux, évaluation du fonctionnement pluvial, zonage aléa et prescriptions, propositions d’actions et enquête publique).

Lots (1)

LOT-0000

Prestations d’études (services) – Etude multithématique de la Risle et du schéma de gestion des eaux pluviales

Marché de prestations intellectuelles sans décomposition en lots, fractionné en tranches. Pour l’ASA de la Risle Médiane : volet inondations (tranche ferme phases 1 à 3) et volet continuité écologique (tranche ferme phases 1 à 2) et tranche optionnelle 1 (potentiel hydroélectrique du Moulin de La Forge). Pour la Ville de Rugles : tranche ferme du schéma de gestion des eaux pluviales (phases 1 à 6) et tranche optionnelle 1 (évaluation environnementale du zonage pluvial).

CPV 71300000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73

CPV détectés sur les lots

71300000
Voir les appels d'offres Etudes / Ingenierie

Attendus Clés

Groupement de commande constitué entre l'ASA de la Risle Médiane et la Ville de Rugles Etude multithématique de la Risle et de ses affluents dans la traversée de Rugles et étude de Schéma de Gestion des Eaux Pluviales de la Ville de Rugles

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
06/07/2026
Date limite
27/08/2026
Depuis la clôture
18 jours
Fenêtre de réponse
52 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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Ministère des armées
France 71632000
Budget estimé

<= 160 000 €

PlafondHT

Date Limite

15/09/2026

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France 72500000

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

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France 79412000
Budget estimé

133 333 € - 180 000 €

PlafondHT

Date Limite

15/09/2026

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Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
France 71241000
Budget estimé

<= 215 990 €

PlafondHT

Date Limite

15/09/2026

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Expiré

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Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
France 71250000
Budget estimé

3 900 000 €

EstiméHT

Date Limite

15/09/2026

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Expiré

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Ministère des armées
France 71240000
Budget estimé

550 000 €

EstiméHT

Date Limite

15/09/2026

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