Assurance Responsabilité Civile biomédicale – AP-HP DRCI (LOT UNIQUE)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 180 jours
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Assurance RC biomédicale couvrant les risques liés aux recherches cliniques et aux essais biomédicaux conduits par la Direction de la Recherche Clinique et de l’Innovation (DRCI) de l’AP-HP, avec un lot unique à bons de commande, couverture France/à l’étranger, plateforme de gestion des polices et sinistres et reconduction annuelle. Le cadre vise à sécuriser les activités de recherche et les garanties associées pour un volume estimé de protocoles élevé, sans montant total explicite dans l’annonce.
Lots (1)
Assurance Responsabilité Civile biomédicale – Lot unique pour AP-HP DRCI
Assurance RC biomédicale couvrant les dommages liés aux recherches cliniques et aux activités associées menées par AP-HP DRCI (RIPH/EC/IC/EP), incluant la gestion des sinistres et une plateforme dédiée de gestion des polices et des sinistres, avec reconduction et cadre à bons de commande.
L'acheteur
AP-HP - ACHAT
1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 29/07/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 264
- Montant attribué
- 1,7 Md €
- 202453,7 M € · 50 marchés
- 20251,6 Md € · 162 marchés
- 2026en cours52,5 M € · 52 marchés
- Services · 143
- Fournitures · 110
- Travaux · 11
Source : données essentielles de la commande publique (DECP).
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 52 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.gouv.fr
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Assurance Responsabilité civile – Recherche biomédicale pour la Direction de la Recherche Clinique et de l'Innovation (DRCI) de l'AP-HP
- Critères d'attribution: Moyens humains et matériels dédiés à la structure de gestion ; Gestion de la police et des sinistres ; Rendus et délais d'engagements | Moyens humains et matériels dédiés à la structure de gestion ; G
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 5406f730-37b1-4c11-a9ee-c2ee66fb403b
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Assurance Responsabilité civile – Recherche biomédicale nécessaire aux besoins de l'AP-HP
- Description officielle
- Ce critère sera apprécié en fonction du respect du CCTP (conditions d’assurances, conditions d’octroi des garanties, clauses, définitions, exclusions, niveaux des franchises, montants des garanties) et des éventuelles réserves et/ou améliorations apportées au CCTP – Ces informations sont fournies par le candidat dans le Cadre de Réponse Technique (CRT) – La note de base sera de 30 points en l’absence de toute variation par rapport au CCTP. S’il y a lieu, des déductions seront faites sur la note de base (30) pour tenir compte de l’impact des variations comme précisé ci-après, la note plancher étant limitée à zéro.
- Lieu d’exécution
- Paris Cedex 4
Acheteur
3 éléments
- Nom
- AP-HP - ACHAT
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Identifiant acheteur
- 26750045201746
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 66518000
- CPV complémentaires
- 66518000
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 180 jours
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- b6b8fb59-c407-4533-95c8-44abd3895362
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Assurance Responsabilité civile – Recherche biomédicale pour la Direction de la Recherche Clinique et de l'Innovation (DRCI) de l'AP-HP · Ce critère sera apprécié en fonction du respect du CCTP (conditions d’assurances, conditions d’octroi des garanties, clauses, définitions, exclusions, niveaux des franchises, montants des garanties) et des éventuelles réserves et/ou améliorations apportées au CCTP – Ces informations sont fournies par le candidat dans le Cadre de Réponse Technique (CRT) – La note de base sera de 30 points en l’absence de toute variation par rapport au CCTP. S’il y a lieu, des déductions seront faites sur la note de base (30) pour tenir compte de l’impact des variations comme précisé ci-après, la note plancher étant limitée à zéro. · CPV 66518000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
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- CPV détectés sur les lots
- 66518000
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