Assurances pluri-lots: flotte automobile, missions et risques immobiliers pour ANSES
- Remise des offres
- Dans 28 jours
- Durée
- 149 DAY
- Lots
- 3 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Prestation d’assurance en trois volets: (1) flotte automobile et prestations associées pour les véhicules de l’ANSES, (2) assurance des missions professionnelles (déplacements/durées internationales) et (3) assurance des risques immobiliers et d’organisation d’événements, couvrant les sites multiples et les activités associées, incluant RC organisateur et garanties liées à l’occupation temporaire d’espaces.
Lots (3)
Assurance flotte automobile
Assurance couvrant la flotte automobile de l’ANSES (55 véhicules, véhicules particuliers et utilitaires, équipements), avec responsabilité civile, dommages au véhicule et à ses composants, protection juridique, assistance dépannage et rapatriement, applicable en France et à l’étranger.
Assurance mission
Assurance couvrant les missions des agents ANSES (déplacements et séjours internationaux), incluant frais médicaux à l’étranger, bagages, retards, frais de restauration et d’hébergement, rapatriement et responsabilité civile personnelle liée aux voyages.
Assurance risques liés à la location/occupation immobilière et organisation d’événements
Assurance couvrant les risques liés à la location/occupation d’immeubles et à l’occupation temporaire de salles pour réunions/séminaires, assurance responsabilité civile d’organisateur et garantie RC des activités, sur plusieurs sites ANSES (ex. COPERNIC et MONOD à Maisons-Alfort; sites à Javené et Goustranville; autres campus et laboratoires), incluant stockage, laboratoires et espaces communs.
L'acheteur
ANSES
32 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 encore ouverts. Dernière publication : 01/10/2026.
Secteurs récurrents
- Maintenance12
- Logiciels / SaaS8
- Numerique / IT6
Territoires cités
- Maisons-Alfort3
- Val-de-Marne3
- Atton1
- Biot1
- Alpes-Maritimes1
Répondre
Consultation ouverte : 29 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 30 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Assurances des risques liés à la location ou l'occupation d'immobilier, à l'occupation temporaire d'espaces pour réunions ou séminaires et responsabilité civile organisateur d'évènements ou salons
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 6c5a4748-a907-4842-9314-444f2589ee30
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Assurances des risques liés à la location ou l'occupation d'immobilier, à l'occupation temporaire d'espaces pour réunions ou séminaires et responsabilité civile organisateur d'évènements ou salons
- Description officielle
- Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivant du code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Recours en contestation de validité du marché conclu dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ; - Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants) dans un délai de trente et un jours à compter de la parution de l'avis d'attribution ou, à défaut de parution, six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché
- Lieu d’exécution
- Maisons Alfort
Acheteur
4 éléments
- Nom
- ANSES
- Site acheteur
- www.anses.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 71EF6561-01CC-7277-5AA3C424BC0A8BA3
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66510000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 17 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 149 DAY
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 4086e19c-6514-4fd1-abfb-ec3b22f81019
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Assurance de la flotte automobile · Assurances des risques liés à la location ou l'occupation d'immobilier, à l'occupation temporaire d'espaces pour réunions ou séminaires et responsabilité civile organisateur d'évènements ou salons · CPV 66510000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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