Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Atteinte à l'environnement

Alpes Isère Habitat

Grenoble (38)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

18/06/2026

Informations clés

Acheteur: Alpes Isère Habitat
Lieu: Grenoble (38)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 18/06/2026
Publication: 31/05/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 34 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 31/05/2026
Échéance : 18/06/2026
Début prévisionnel : 31/12/2026
Fenêtre de réponse : 18 jours

Profil acheteur

Alpes Isère Habitat a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 05/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Collectivites / Services publics et Environnement / Espaces verts / Proprete
Territoires cités : Grenoble et Vif

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Alpes Isère HabitatAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Alpes Isère Habitat a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 05/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP6
Collectivites / Services publics2
Environnement / Espaces verts / Proprete2

Territoires cités

Grenoble1
Vif1

Marchés publics de Alpes Isère Habitat Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Isère Marchés publics Grenoble

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 18/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 96d7bff7-79d4-494c-a766-905a28583e01
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Alpes Isère Habitat
Lieu: Grenoble (38)
Publication: 31/05/2026
Date limite: 18/06/2026

Référence TED: 00373243-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Alpes Isère Habitat
Date limite: 18/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Atteinte à l'environnement
Description officielle: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lieu d’exécution: Grenoble

Acheteur

Nom: Alpes Isère Habitat
Site acheteur: alpeshabitat.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 79B0EFF8-00AE-EA1E-F697CD9273135B7A

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 66510000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 66510000

Calendrier et montant

Publication: 31/05/2026
Date limite: 18/06/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 31/12/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH

Références

Identifiant consultation: ca63879b-2d89-48d8-8168-9dbf85f94759
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Assurance Multirisques du patrimoine et des locaux administratifs · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 66510000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Atteinte à l'environnement

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.