Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre pour la réalisation de petits projets de construction neuve (2027-2033)

Alpes Isère Habitat

Grenoble (38)

Lieu d'exécution : Grenoble (FRK24), Isère

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

01/09/2026

Informations clés

Acheteur: Alpes Isère Habitat
Lieu: Grenoble (38)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 01/09/2026
Publication: 05/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 41 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 05/07/2026
Échéance : 01/09/2026
Début prévisionnel : 31/03/2027
Fenêtre de réponse : 58 jours

Profil acheteur

Alpes Isère Habitat a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 05/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Collectivites / Services publics et Environnement / Espaces verts / Proprete
Territoires cités : Grenoble et Vif

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45
Codes CPV de lots : 45223000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Accord-cadre pour la réalisation de petits projets de construction neuve (2027-2033)
Codes CPV : 45223000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Alpes Isère HabitatAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Alpes Isère Habitat a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 05/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP6
Collectivites / Services publics2
Environnement / Espaces verts / Proprete2

Territoires cités

Grenoble1
Vif1

Marchés publics de Alpes Isère Habitat Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Isère Marchés publics Grenoble

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: d8703a01-d0bc-4a86-84a4-ff3b653dfaca
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Alpes Isère Habitat
Lieu: Grenoble (38)
Publication: 05/07/2026
Date limite: 01/09/2026

Référence TED: 00462963-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Alpes Isère Habitat
Date limite: 01/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Accord cadre pour la réalisation de petits projets de construction neuve sur la période 2027-2033
Description officielle: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lieu d’exécution: Grenoble

Acheteur

Nom: Alpes Isère Habitat
Site acheteur: alpeshabitat.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 61D50F2A-AA52-5B4A-A283EE6C79CFEE04

Procédure

Type de procédure: comp-dial
Nature du marché: works
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 45223000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 45223000

Calendrier et montant

Publication: 05/07/2026
Date limite: 01/09/2026
Heure limite: 09:00:00+02:00
Début prévisionnel: 31/03/2027
Durée mentionnée: 72 MONTH

Références

Identifiant consultation: d37b175b-2646-479e-88ca-329b7fc4097c
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000: Accord cadre pour la réalisation de petits projets de construction neuve sur la période 2027-2033 · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 45223000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Accord-cadre exécuté par marchés subséquents pour la réalisation de petits projets de construction neuve, rémunérés par des prix forfaitaires, sur la période 2027 à 2033.

Lots (1)

Lot 0

Accord-cadre pour la réalisation de petits projets de construction neuve (2027-2033)

Accord-cadre exécuté par des marchés subséquents. Prestations réglées par des prix forfaitaires. Période de 4 ans reconductible deux fois 1 an (durée maximale 6 ans). Démarrage prévu : 2027-04-01 (durée indiquée 72 mois).

CPV 45223000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.