Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre pour la réalisation de petits projets de construction neuve (2027-2033)

Alpes Isère Habitat
Grenoble (38)
Lieu d'exécution : Grenoble (FRK24), Isère
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

02/09/2026

Informations clés

Acheteur
Alpes Isère Habitat
Lieu
Grenoble (38)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 4 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 05/07/2026
  • Échéance : 02/09/2026
  • Début prévisionnel : 31/03/2027
  • Fenêtre de réponse : 59 jours

Profil acheteur

Alpes Isère Habitat a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 27/08/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Collectivites / Services publics et Environnement / Espaces verts / Proprete
  • Territoires cités : Grenoble

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45
  • Codes CPV de lots : 45223000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Accord-cadre pour la réalisation de petits projets de construction neuve (2027-2033)
  • Codes CPV : 45223000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Alpes Isère Habitat a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 27/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP6
  • Collectivites / Services publics3
  • Environnement / Espaces verts / Proprete2

Territoires cités

  • Grenoble2

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 02/09/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
d8703a01-d0bc-4a86-84a4-ff3b653dfaca
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Alpes Isère Habitat
Lieu
Grenoble (38)
Publication
Date limite
Référence TED
00462963-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Alpes Isère Habitat
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Accord cadre pour la réalisation de petits projets de construction neuve sur la période 2027-2033
Description officielle
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lieu d’exécution
Grenoble

Acheteur

Nom
Alpes Isère Habitat
Site acheteur
alpeshabitat.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
61D50F2A-AA52-5B4A-A283EE6C79CFEE04

Procédure

Type de procédure
comp-dial
Nature du marché
works
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
45223000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
45223000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
09:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
72 MONTH

Références

Identifiant consultation
d37b175b-2646-479e-88ca-329b7fc4097c
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000
Accord cadre pour la réalisation de petits projets de construction neuve sur la période 2027-2033 · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 45223000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Accord-cadre exécuté par marchés subséquents pour la réalisation de petits projets de construction neuve, rémunérés par des prix forfaitaires, sur la période 2027 à 2033.

Lots (1)

Lot 0

Accord-cadre pour la réalisation de petits projets de construction neuve (2027-2033)

Accord-cadre exécuté par des marchés subséquents. Prestations réglées par des prix forfaitaires. Période de 4 ans reconductible deux fois 1 an (durée maximale 6 ans). Démarrage prévu : 2027-04-01 (durée indiquée 72 mois).

CPV 45223000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

CPV détectés sur les lots

45223000
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
05/07/2026
Date limite
02/09/2026
Depuis la clôture
4 jours
Fenêtre de réponse
59 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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