Accord-cadre pour la réalisation de petits projets de construction neuve (2027-2033)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 72 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Accord-cadre exécuté par marchés subséquents pour la réalisation de petits projets de construction neuve, rémunérés par des prix forfaitaires, sur la période 2027 à 2033.
Lots (1)
Accord-cadre pour la réalisation de petits projets de construction neuve (2027-2033)
Accord-cadre exécuté par des marchés subséquents. Prestations réglées par des prix forfaitaires. Période de 4 ans reconductible deux fois 1 an (durée maximale 6 ans). Démarrage prévu : 2027-04-01 (durée indiquée 72 mois).
L'acheteur
Alpes Isère Habitat
12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 14/10/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP7
- Collectivites / Services publics3
- Etudes / Ingenierie3
Territoires cités
- Grenoble1
- Ruy-Montceau1
Répondre
Consultation clôturée depuis 49 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents
- Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- d8703a01-d0bc-4a86-84a4-ff3b653dfaca
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Accord cadre pour la réalisation de petits projets de construction neuve sur la période 2027-2033
- Description officielle
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
- Lieu d’exécution
- Grenoble
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Alpes Isère Habitat
- Site acheteur
- alpeshabitat.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 61D50F2A-AA52-5B4A-A283EE6C79CFEE04
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- comp-dial
- Nature du marché
- works
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 45223000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 09 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 72 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- d37b175b-2646-479e-88ca-329b7fc4097c
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Accord cadre pour la réalisation de petits projets de construction neuve sur la période 2027-2033 · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur · CPV 45223000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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