Appel d'Offre PublicSource: TED

Lot 2 - Fourniture, entretien et dépannage de pneumatiques pour les engins spéciaux, sur site, dans les dépôts techniques et sur l'ensemble du territoire d'Alès Agglomération

Alès Agglomération
Nîmes (30)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

17/09/2026

Informations clés

Acheteur
Alès Agglomération
Lieu
Nîmes (30)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 25 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 13/08/2026
  • Échéance : 17/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 35 jours

Profil acheteur

Alès Agglomération a publié 43 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 14/08/2026
  • Secteurs récurrents : Logiciels / SaaS, Maintenance et Travaux / BTP
  • Territoires cités : Gard et Nîmes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 50 et 51

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Alès Agglomération a publié 43 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 14/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Logiciels / SaaS18
  • Maintenance16
  • Travaux / BTP13

Territoires cités

  • Gard3
  • Nîmes1

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
378bd97e-d620-4110-840b-b118471ba96a
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Alès Agglomération
Lieu
Nîmes (30)
Publication
Date limite
Référence TED
00564307-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Alès Agglomération
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Lot 2 - Fourniture, entretien et dépannage de pneumatiques pour les engins spéciaux, sur site, dans les dépôts techniques et sur l'ensemble du territoire d'Alès Agglomération
Description officielle
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - introduire, avant la signature de l'accord-cadre, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre ; - Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat par la personne publique. A partir de la signature du contrat, ce recours n'est plus ouvert (Application des articles L.5511 et suivants et R.5511 et suivants du Code de justice administrative). - Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L.551.13 du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. - Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables.(Conseil d'Etat, ass., 4 avril 2014, " Département de Tarn et Garonne ", n° 358994). - L'opérateur économique est informé que l'acheteur public, en matière de procédures formalisées, ne procédera à la signature de l'accordcadre avec l'attributaire qu'une fois le délai de "Stand Still" écoulé à compter de l'envoi de la lettre de rejet.
Lieu d’exécution
NIMES CEDEX 09

Acheteur

Nom
Alès Agglomération
Profil acheteur
www.achatpublic.com
Identifiant acheteur
20006691800018

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
34352100, 34352000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
34352000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
180 DAY
Montant/plafond détecté
0 EUR

Références

Identifiant consultation
498c3c54-6ec2-49eb-aae3-d6c759f13e50
Modalités de réponse
www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - introduire, avant la signature de l'accord-cadre, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre ; - Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat par la personne publique. A partir de la signature du contrat, ce recours n'est plus ouvert (Application des articles L.5511 et suivants et R.5511 et suivants du Code de justice administrative). - Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L.551.13 du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. - Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables.(Conseil d'Etat, ass., 4 avril 2014, " Département de Tarn et Garonne ", n° 358994). - L'opérateur économique est informé que l'acheteur public, en matière de procédures formalisées, ne procédera à la signature de l'accordcadre avec l'attributaire qu'une fois le délai de "Stand Still" écoulé à compter de l'envoi de la lettre de rejet. · CPV 34352100, 34352000 · Montant 0 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Lot 2 - Fourniture, entretien et dépannage de pneumatiques pour les engins spéciaux, sur site, dans les dépôts techniques et sur l'ensemble du territoire d'Alès Agglomération. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 5 000 Euros HT. Accord-cadre conclu pour un 1 an reconductible 3 fois dans les conditions définies dans le CCAP. Le titulaire du présent marché devra impérativement disposer au moment de la notification du marché, d’un atelier dans un rayon isochrone maximal d’une heure de chaque dépôt d’Alès Agglomération.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 50CPV 51
Voir les appels d'offres Maintenance

Attendus Clés

Lot 2 - Fourniture, entretien et dépannage de pneumatiques pour les engins spéciaux, sur site, dans les dépôts techniques et sur l'ensemble du territoire d'Alès Agglomération
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 5 000 Euros HT
Accord-cadre conclu pour un 1 an reconductible 3 fois dans les conditions définies dans le CCAP
Le titulaire du présent marché devra impérativement disposer au moment de la notification du marché, d’un atelier dans un rayon isochrone maximal d’une heure de chaque dépôt d’Alès Agglomération.
Critères d'attribution: Descriptif dans le règlement de la consultation. | Descriptif dans le règlement de la consultation. | Descriptif dans le règlement de la consultation. | Descriptif dans le règlement de la consultation

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
13/08/2026
Date limite
17/09/2026
Temps restant
25 jours
Fenêtre de réponse
35 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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