Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Concours de maîtrise d’œuvre pour la construction de 51 logements mixtes à Gonfreville l’Orcher (phase 1)

ALCEANE
Rouen (76)
Lieu d'exécution : Gonfreville-l’Orcher (76700), site « René Cance » (rue René Cance / rue des Sports), France
Source officielle : TED

Budget IA

<= 55 000 €

Plafond

Date Limite de réponse

31/07/2026

Informations clés

Acheteur
ALCEANE
Lieu
Rouen (76)
Budget
<= 55 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 24 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 25/06/2026
  • Échéance : 31/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 36 jours

Profil acheteur

ALCEANE a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 17/08/2026
  • Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Environnement / Espaces verts / Proprete et Maintenance
  • Territoires cités : Le Havre

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45
  • Codes CPV de lots : 71221000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Concours de maîtrise d’œuvre – Construction de 51 logements mixtes (avant-projet sommaire)
  • Codes CPV : 71221000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

ALCEANE a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 17/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Etudes / Ingenierie5
  • Environnement / Espaces verts / Proprete4
  • Maintenance4

Territoires cités

  • Le Havre2

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 31/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
42095aa1-40a5-431d-a2f9-4cf180868449
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
ALCEANE
Lieu
Rouen (76)
Publication
Date limite
Référence TED
00441215-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
ALCEANE
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Concours de maitrise d'oeuvre pour la construction de 51 logements mixtes - Gonfreville l'Orcher
Description officielle
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Lieu d’exécution
Rouen

Acheteur

Nom
ALCEANE
Site acheteur
www.alceane.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
EE989E51-FB8B-6DA3-689B4CC18CABF3FD

Procédure

Type de procédure
restricted
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
71221000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
71221000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
17:00:00+02:00
Durée mentionnée
Concours de maîtrise d'oeuvre sur avant-projet sommaire. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Nature principale : Prestation intellectuelle

Références

Identifiant consultation
86cbb47a-41e8-46be-9848-6b9f12c4e2a1
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000
Concours de maitrise d'oeuvre pour la construction de 51 logements mixtes - Gonfreville l'Orcher · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. · CPV 71221000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Concours restreint de maîtrise d’œuvre (prestations intellectuelles) pour l’avant-projet sommaire de la construction d’un ensemble immobilier intergénérationnel de 51 logements mixtes, sur un ténement à Gonfreville l’Orcher, avec phasage (phase 1) et prestations réglées par prix forfaitaires.

Lots (1)

LOT-0000Budget: <= 55 000 €Plafond

Concours de maîtrise d’œuvre – Construction de 51 logements mixtes (avant-projet sommaire)

Concours de maîtrise d’œuvre sur avant-projet sommaire ; détail des missions au cahier des charges ; prestations réglées par des prix forfaitaires. Nature principale : prestation intellectuelle. CPV principal : 71221000.

CPV 71221000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

CPV détectés sur les lots

71221000
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Concours de maîtrise d'oeuvre sur avant-projet sommaire
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Nature principale : Prestation intellectuelle

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
25/06/2026
Date limite
31/07/2026
Depuis la clôture
24 jours
Fenêtre de réponse
36 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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