Appel d'offres publicClôturé

Concours de maîtrise d’œuvre pour la construction de 51 logements mixtes à Gonfreville l’Orcher (phase 1)

ALCEANE
Lieu d'exécution : Gonfreville-l’Orcher (76700), site « René Cance » (rue René Cance / rue des Sports), France
Remise des offres
Consultation clôturée
Montant
<= 55 000 €
Plafond
Durée
Concours de maîtrise d'oeuvre sur avant-projet sommaire. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Nature principale : Prestation intellectuelle
Lots
1 lot
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Concours restreint de maîtrise d’œuvre (prestations intellectuelles) pour l’avant-projet sommaire de la construction d’un ensemble immobilier intergénérationnel de 51 logements mixtes, sur un ténement à Gonfreville l’Orcher, avec phasage (phase 1) et prestations réglées par prix forfaitaires.

Lots (1)

LOT-0000Budget: <= 55 000 €Plafond

Concours de maîtrise d’œuvre – Construction de 51 logements mixtes (avant-projet sommaire)

Concours de maîtrise d’œuvre sur avant-projet sommaire ; détail des missions au cahier des charges ; prestations réglées par des prix forfaitaires. Nature principale : prestation intellectuelle. CPV principal : 71221000.

CPV 71221000

L'acheteur

ALCEANE

17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 13/10/2026.

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    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

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    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Attendus de l’acheteur

  • Concours de maîtrise d'oeuvre sur avant-projet sommaire
  • Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges
  • Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
  • Nature principale : Prestation intellectuelle

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
42095aa1-40a5-431d-a2f9-4cf180868449
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Concours de maitrise d'oeuvre pour la construction de 51 logements mixtes - Gonfreville l'Orcher
Description officielle
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Lieu d’exécution
Rouen

Acheteur

4 éléments
Nom
ALCEANE
Site acheteur
www.alceane.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
EE989E51-FB8B-6DA3-689B4CC18CABF3FD

Procédure

5 éléments
Type de procédure
restricted
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
71221000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

4 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
17 h 00
Durée
Concours de maîtrise d'oeuvre sur avant-projet sommaire. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Nature principale : Prestation intellectuelle

Références

2 éléments
Identifiant consultation
86cbb47a-41e8-46be-9848-6b9f12c4e2a1
Dépôt des offres
www.marches-publics.info

Lots

1 élément
LOT-0000
Concours de maitrise d'oeuvre pour la construction de 51 logements mixtes - Gonfreville l'Orcher · 55 000,00 euro(s) Le candidat ayant remis les éléments demandés recevra une prime dont le montant est indiqué au règlement de la consultation. Dans le cas où son offre serait incomplète ou ne répondrait pas au cahier des charges, une réduction ou suppression de la prime pourra être effectuée par l'acheteur. Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation · CPV 71221000

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
www.marches-publics.info

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Familles CPV du secteur
CPV 43CPV 44CPV 45
CPV détectés sur les lots
71221000
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