Appel d'offres publicClôturé

Curage des réseaux et essais ITV des réseaux d’assainissement – Lot 1 et Lot 2 (Agglomération Roissy Pays de France)

Agglomération Roissy Pays de France
Lieu d'exécution : Seine-et-Marne (77), Île-de-France, France
Remise des offres
Consultation clôturée
Montant
<= 4 000 000 €
Plafond · HT
Durée
48 mois
Lots
2 lots
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Accord-cadre à montant maximum pour le curage des réseaux d'assainissement (Lot 1) et pour les essais de réception et ITV des réseaux (Lot 2) sur le périmètre Roissy Pays de France en Seine-et-Marne (77).

Lots (2)

LOT-0001Budget: <= 500 000 €PlafondHT

Curage des réseaux d’assainissement

Prestation de curage des canalisations et ouvrages annexes (regards, avaloirs, caniveaux, déversoirs, chambres à sable, séparateurs hydrocarbonés) et gestion des déchets associés.

CPV 90470000
LOT-0002Budget: <= 3 500 000 €PlafondHT

Essais de réception et ITV des réseaux d’assainissement

Réalisation des essais de réception et inspection télévisée (ITV) des réseaux d’assainissement neufs ou existants, incluant les essais à l’air et à l’eau et la rédaction des rapports.

CPV 71630000CPV 90480000

L'acheteur

Agglomération Roissy Pays de France

54 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 24/09/2026.

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Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP23
  • Collectivites / Services publics15
  • Environnement / Espaces verts / Proprete14

Territoires cités

  • Roissy-en-France1
  • Seine-et-Marne1
  • Val-d'Oise1

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Consultation clôturée depuis 51 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.info

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-68175
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Curage des ouvrages, inspections des réseaux et essais préalables à la réception des travaux d'assainissement
Description officielle
Il s'agit d'un accord-cadre avec maximum. Le lot n°1 est un accord-cadre mono-attributaire et donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le lot n°2 est un accord-cadre multi-attributaires, avec deux opérateurs économiques. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande attribués en cascade (sans remise en concurrence - par ordre de priorité au regard du classement des offres)
Acheteur
Agglomération Roissy Pays de France
Lieu d’exécution
Département 77

Procédure

9 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Assainissement, Curage
CPV principal
90480000
CPV complémentaires
90480000, 90470000, 71630000
Critères d’attribution
environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
48 mois
Fin de diffusion

Lots

1 élément
LOT-0001
Curage des réseaux d'assainissement · CPV 90480000, 90470000, 71630000

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Départements de diffusion
77, 95

Voies de recours

1 élément
Recours
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : -Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 43CPV 44CPV 45
CPV détectés sur les lots
904700007163000090480000
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