Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Traitement des déchets – Ordures Ménagères Résiduelles et refus de tri (2 lots)

Agglomération du Gard Rhodanien (30)
Gard (30)
Lieu d'exécution : Territoire du Gard Rhodanien (département 30), notamment secteur Ouest et commune de Peille (lieu de réalisation indiqué : Territoire du Gard Rhodanien, 30200 Bagnols-sur-Cèze)
Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 2 800 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

03/08/2026

Informations clés

Acheteur
Agglomération du Gard Rhodanien (30)
Lieu
Gard (30)
Budget
<= 2 800 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 23 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 02/07/2026
  • Échéance : 03/08/2026
  • Fenêtre de réponse : 32 jours

Profil acheteur

Agglomération du Gard Rhodanien (30) a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 06/07/2026
  • Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Collectivites / Services publics et Environnement / Espaces verts / Proprete
  • Territoires cités : Gard et Bagnols-sur-Cèze

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 90513000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Traitement et valorisation des Ordures Ménagères Résiduelles – secteur Ouest et Traitement et valorisation des Ordures Ménagères Résiduelles – secteur Est
  • Codes CPV : 90513000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Agglomération du Gard Rhodanien (30) a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication détectée : 06/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Etudes / Ingenierie3
  • Collectivites / Services publics2
  • Environnement / Espaces verts / Proprete2

Territoires cités

  • Gard4
  • Bagnols-sur-Cèze2

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-64709
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Agglomération du Gard Rhodanien (30)
Lieu
Gard (30)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-64709
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Traitement des déchets Lot Ordures Ménagères Résiduelles et refus de tri
Description officielle
Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Acheteur
Agglomération du Gard Rhodanien (30)
Lieu d’exécution
Département 30

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Déchetterie (exploitation), Ordures ménagères (prestations)
CPV détecté
90513000
CPV complémentaires
90513000
Critères d’attribution
price, quality, environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
11 570 250 EUR

Lots détectés

LOT-0001
Ordures Ménagères Résiduelles et refus de tri · Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. · CPV 90513000 · Montant 11 570 250 EUR

Modalités et références

ID web
26-64709
Contract folder ID
be5bece8-6b3d-4383-adb9-5a3ccd2fcc01
Modalités de réponse
www.marches-securises.fr
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
30

Résumé de la consultation

Le marché porte sur le traitement et la valorisation des ordures ménagères résiduelles (OMR) issues des collectes sur le territoire du pouvoir adjudicateur, via un accord-cadre à bons de commande alloti : secteur Ouest et secteur Est.

Lots (2)

Lot 1Budget: <= 2 500 000 €PlafondHT

Traitement et valorisation des Ordures Ménagères Résiduelles – secteur Ouest

Traitement et valorisation des ordures ménagères résiduelles (OMR) du secteur Ouest (tout le territoire du pouvoir adjudicateur sauf la commune de Peille), issues des collectes aux points d’apports volontaires.

CPV 90513000
Lot 2Budget: <= 300 000 €PlafondHT

Traitement et valorisation des Ordures Ménagères Résiduelles – secteur Est

Traitement et valorisation des ordures ménagères résiduelles (OMR) du secteur Est (commune de Peille uniquement), issues des collectes aux points d’apports volontaires.

CPV 90513000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

90513000
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
02/07/2026
Date limite
03/08/2026
Temps restant
23 jours
Fenêtre de réponse
32 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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