Appel d'Offre PublicSource: TED

Numérisation, indexation, océrisation et intégration dans Gallica de documents patrimoniaux - Agence Unique, Occitanie Culture

Agence Unique, Occitanie Culture
Toulouse (31)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

14/07/2026

Informations clés

Acheteur
Agence Unique, Occitanie Culture
Lieu
Toulouse (31)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 28 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 16/06/2026
  • Échéance : 14/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 29 jours

Profil acheteur

Agence Unique, Occitanie Culture a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 17/06/2026
  • Secteurs récurrents : Logiciels / SaaS et Numerique / IT
  • Territoires cités : Toulouse, Haute-Garonne et Hérault

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 30, 32, 48 et 72

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Agence Unique, Occitanie Culture a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 17/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Logiciels / SaaS1
  • Numerique / IT1

Territoires cités

  • Toulouse1
  • Haute-Garonne1
  • Hérault1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
57c93f43-fe6a-4a86-b64e-97117f953676
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Agence Unique, Occitanie Culture
Lieu
Toulouse (31)
Publication
Date limite
Référence TED
00416565-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Agence Unique, Occitanie Culture
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Numérisation, indexation, océrisation et intégration dans Gallica de documents patrimoniaux - Agence Unique, Occitanie Culture
Description officielle
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :  le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative, pouvant être exercé avant la signature du marché ;  le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus par ces dispositions ;  le recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », pouvant être exercé par les tiers intéressés dans un délai de deux (2) mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible à l'adresse suivante : https://www.telerecours.fr
Lieu d’exécution
Toulouse Cedex 7

Acheteur

Nom
Agence Unique, Occitanie Culture
Profil acheteur
www.synapse-entreprises.com
Identifiant acheteur
94185903500029

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
79999100, 72212300
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
72212300

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+01:00
Durée mentionnée
120 DAY

Références

Identifiant consultation
b0163832-659c-4ea0-a6e9-a46d47638480
Modalités de réponse
www.synapse-entreprises.com

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :  le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative, pouvant être exercé avant la signature du marché ;  le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus par ces dispositions ;  le recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », pouvant être exercé par les tiers intéressés dans un délai de deux (2) mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible à l'adresse suivante : https://www.telerecours.fr · CPV 72212300

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.synapse-entreprises.com

Résumé de la consultation

La présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché public portant sur la numérisation, l'indexation, l'océrisation, la production de métadonnées et l'intégration dans Gallica de documents patrimoniaux conservés dans les établissements documentaires partenaires du Pôle associé régional Occitanie de la Bibliothèque nationale de France. Les prestations attendues sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72
Voir les appels d'offres Numerique / IT

Attendus Clés

La présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché public portant sur la numérisation, l'indexation, l'océrisation, la production de métadonnées et l'intégration dans Gallica de documents patrimoniaux conservés dans les établissements documentaires partenaires du Pôle associé régional Occitanie de la Bibliothèque nationale de France
Les prestations attendues sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
16/06/2026
Date limite
14/07/2026
Temps restant
28 jours
Fenêtre de réponse
29 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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Budget non spécifié

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