Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Numérisation, indexation, océrisation et intégration dans Gallica de documents patrimoniaux - Agence Unique, Occitanie Culture

Agence Unique, Occitanie Culture

Toulouse (31)

Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

14/07/2026

Informations clés

Acheteur: Agence Unique, Occitanie Culture
Lieu: Toulouse (31)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 14/07/2026
Publication: 16/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 54 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 16/06/2026
Échéance : 14/07/2026
Fenêtre de réponse : 29 jours

Profil acheteur

Agence Unique, Occitanie Culture a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 17/06/2026
Secteurs récurrents : Logiciels / SaaS et Numerique / IT

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 30, 32, 48 et 72

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Agence Unique, Occitanie CultureAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Agence Unique, Occitanie Culture a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 17/06/2026.

Secteurs récurrents

Logiciels / SaaS1
Numerique / IT1

Marchés publics de Agence Unique, Occitanie Culture Appels d'offres Numerique / IT Marchés publics Occitanie Marchés publics Haute-Garonne Marchés publics Toulouse

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 14/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 57c93f43-fe6a-4a86-b64e-97117f953676
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Agence Unique, Occitanie Culture
Lieu: Toulouse (31)
Publication: 16/06/2026
Date limite: 14/07/2026

Référence TED: 00416565-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Agence Unique, Occitanie Culture
Date limite: 14/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Numérisation, indexation, océrisation et intégration dans Gallica de documents patrimoniaux - Agence Unique, Occitanie Culture
Description officielle: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :  le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative, pouvant être exercé avant la signature du marché ;  le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus par ces dispositions ;  le recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », pouvant être exercé par les tiers intéressés dans un délai de deux (2) mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible à l'adresse suivante : https://www.telerecours.fr
Lieu d’exécution: Toulouse Cedex 7

Acheteur

Nom: Agence Unique, Occitanie Culture
Profil acheteur: www.synapse-entreprises.com
Identifiant acheteur: 94185903500029

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 79999100, 72212300
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 72212300

Calendrier et montant

Publication: 16/06/2026
Date limite: 14/07/2026
Heure limite: 12:00:00+01:00
Durée mentionnée: 120 DAY

Références

Identifiant consultation: b0163832-659c-4ea0-a6e9-a46d47638480
Modalités de réponse: www.synapse-entreprises.com

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :  le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative, pouvant être exercé avant la signature du marché ;  le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus par ces dispositions ;  le recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », pouvant être exercé par les tiers intéressés dans un délai de deux (2) mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible à l'adresse suivante : https://www.telerecours.fr · CPV 72212300

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.synapse-entreprises.com

Résumé de la consultation

La présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché public portant sur la numérisation, l'indexation, l'océrisation, la production de métadonnées et l'intégration dans Gallica de documents patrimoniaux conservés dans les établissements documentaires partenaires du Pôle associé régional Occitanie de la Bibliothèque nationale de France. Les prestations attendues sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72

Voir les appels d'offres Numerique / IT

Attendus Clés

Les prestations attendues sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut: Clôturé
Publication: 16/06/2026
Date limite: 14/07/2026
Depuis la clôture: 54 jours
Fenêtre de réponse: 29 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓

DUME ou DC1/DC2

✓

Déclaration sur l'honneur

✓

Attestations fiscales et sociales

✓

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💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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Appel d'Offre Public

URGENT

Nouveau

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France 42621000

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

07/09/2026

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