Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Marché de transport par véhicule (taxi ou VTC) pour Santé publique France

Agence nationale de Santé publique
Bouches-du-Rhône (13)
Lieu d'exécution : Île-de-France (75, 77, 78, 91, 92, 93, 94, 95) et départements 13 (Bouches-du-Rhône), 31 (Haute-Garonne), 59 (Nord), 67 (Bas-Rhin)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

12/05/2026

Informations clés

Acheteur
Agence nationale de Santé publique
Lieu
Bouches-du-Rhône (13)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Marché expiré

La date limite de réponse est passée.

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Résumé de la consultation

Prestation de transport de personnes par taxi ou VTC pour Santé publique France, couvrant les déplacements professionnels des agents toute l’année en Île-de-France et dans les départements 13, 31, 59 et 67. Le marché prévoit environ 1 500 trajets annuels, une durée initiale de 12 mois renouvelable 3 fois par tacite reconduction, et une exécution sur les zones listées.

Lots (1)

LOT-0001

Marché de transport par véhicule (taxi ou VTC) pour les besoins de Santé publique France

Achat de prestations de transport de personnes par taxi ou VTC pour Santé publique France, pour les déplacements professionnels des agents toute l’année en Île-de-France et dans les départements 13, 31, 59 et 67. Durée initiale de 12 mois, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, avec une durée globale maximale de 48 mois.

CPV 60120000CPV 60170000

Attendus Clés

Ce dispositif permet aux agents habilités d’utiliser des prestations de transport de personnes toute l’année pour leurs déplacements professionnels en région Île-de-France (environ 73 % des trajets), ainsi que dans les départements des Bouches-du-Rhône (13), de la Haute-Garonne (31), du Nord (59) et du Bas-Rhin (67)
Environ 1 500 courses seront à réaliser par an, ce chiffre n'est pas contractuel et ne saurait engager Santé publique France
Cette estimation est soumise à modifications suivant le contexte.

Planning prévisionnel

Publication13/04/2026
Démarrage des prestationsÀ définir

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓
DUME ou DC1/DC2
✓
Déclaration sur l'honneur
✓
Attestations fiscales et sociales
✓
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