Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Prestations de développement et d'exploitation des SI-Coeur et des portails de l'ANS dans un environnement cloud

Agence du Numérique en Santé
Paris (75)
Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

30/06/2026

Informations clés

Acheteur
Agence du Numérique en Santé
Lieu
Paris (75)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 27 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 29/05/2026
  • Échéance : 30/06/2026
  • Fenêtre de réponse : 33 jours

Profil acheteur

Agence du Numérique en Santé a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

  • Dernière publication : 29/05/2026
  • Secteurs récurrents : Numerique / IT, Maintenance et Collectivites / Services publics
  • Territoires cités : Paris

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 50 et 51

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Agence du Numérique en Santé a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 29/05/2026.

Secteurs récurrents

  • Numerique / IT5
  • Maintenance2
  • Collectivites / Services publics1

Territoires cités

  • Paris1

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-52109
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Agence du Numérique en Santé
Lieu
Paris (75)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-52109
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Prestations de développement et d'exploitation des SI-Coeur et des portails de l'ANS dans un environnement cloud
Description officielle
Le présent marché est passé selon une procédure avec négociation en application des dispositions des articles L. 2124-1 et L.2124-3 ainsi que R. 2124-1, R. 2124-3, R. 2142-15 et suivants, R. 2144-8 s. et R. 2161-12 et suivants du code de la commande publique. Il fait l'objet de 8 lots. Chaque lot est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande au sens des articles L. 2125-1 1° et R. 2162-1 à R. 2162-6 ainsi que R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. En application des dispositions de l'article R. 2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner à un seul lot, plusieurs lots ou tous les lots. La présente consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre pour chacun des lots. Chaque lot est attribué séparément aux candidats dont l'offre est retenue. EXCLUSIVITE D'ATTRIBUTION Conformément aux articles L2113-10 et R2113-1 du Code de la commande publique, l'ANS a décidé de limiter le nombre de lots qui peuvent être attribués à un même opérateur économique. Ainsi, trois (3) lots au maximum peuvent être attribués par soumissionnaire, que celui-ci se présente en qualité de candidat individuel ou de membre d'un groupement, indépendamment de sa qualité de mandataire ou de co-traitant du groupement. Si la mise en oeuvre des critères d'attribution devait conduire à attribuer à un même soumissionnaire un nombre de lots supérieur au nombre maximal indiqué ci-dessus, le soumissionnaire concerné se verra attribuer en priorité les trois lots dont les estimations sont les plus élevées. En cas de non attribution à la société classée en première position du fait de l'atteinte du plafond de lots susmentionné, la société classée en 2ème position au sein dudit lot se verra proposer l'attribution de ce lot. Le présent marché est passé sans montant minimum et avec un montant maximum global fixé à 203 333 333,33 euros HT (244 000 000 euros TTC) sur la durée totale du marché, reconductions comprises.
Acheteur
Agence du Numérique en Santé
Lieu d’exécution
Département 75

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Négociée
Type de marché
Services
Descripteurs
Informatique (prestations de services)
CPV détecté
72000000
CPV complémentaires
72000000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
203 333 333 EUR

Lots détectés

LOT-0001
Prestations de développement et d'exploitation des SI liés aux moyens d'identification électronique (MIE) · Les voies et délais de recours contre la présente procédure sont les suivants : - un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, devant le juge des référés du tribunal administratif susmentionné (articles L.551-1 à L.551-4 et L.551-10 à L.551-12 du code de justice administrative) ; - un référé contractuel (articles L.551-13 à L 551-23 et R.551-7 du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours suivant la date de publication de l'avis d'attribution, ou pendant six mois à compter du lendemain de la date d'attribution du marché si aucun avis d'attribution n'a été publié ; - un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif susmentionné, dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du code de justice administrative) ; - un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (CE, n °358994 du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne). Dans le cadre de ce recours, la requête peut être accompagnée d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat. Pour que cette demande soit recevable, les conditions strictes du référé suspension doivent être réunies (urgence et doute sérieux). · CPV 72000000 · Montant 35 000 000 EUR

Modalités et références

ID web
26-52109
Contract folder ID
36aefc75-7573-4efd-b594-271f81691d82
Modalités de réponse
agence-numerique-sante.e-marchespublics.com
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
75

Résumé de la consultation

Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de développement et d'exploitation des SI-Coeur et des portails de l'ANS dans un environnement cloud.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 50CPV 51
Voir les appels d'offres Maintenance

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
29/05/2026
Date limite
30/06/2026
Depuis la clôture
27 jours
Fenêtre de réponse
33 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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Budget IA

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