Accord-cadre pour la libération et l’acquisition d’ouvrages scientifiques (ISTEX) – 6 lots
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 800 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 4 ans
- Lots
- 5 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Objectif global: constituer un corpus d’ouvrages scientifiques initialement diffusés en accès fermé, modifier les licences et rendre ces titres librement accessibles; livrer les données et métadonnées (MARC, Dublin Core/XML) pour intégration ISTEX et assurer le suivi qualité et l’accès à distance; le marché comprend 6 lots disciplinaires avec des plafonds par lot et un plafond global, et prévoit des licences CC BY ou CC BY-ND. Vérifications d’accès et de livraison, et modalités de paiement conformes au cadre public.
Lots (5)
Science
Ce lot couvre l’ensemble des disciplines scientifiques (sciences fondamentales, techniques et sciences appliquées, informatique). Les domaines liés à la Santé sont dissociés dans un autre lot.
Histoire, géographie, religions et sciences politiques
Ce lot couvre les domaines de l’Histoire, de la géographie, des sciences politiques et des religions.
Sciences sociales
Ce lot couvre les domaines des sciences humaines et sociales, à l’exclusion du sous-domaine Lettres et Sciences du langage.
Droit, économie, et management
Ce lot couvre l’ensemble des domaines du Droit, des sciences économiques et du management.
Lettres
Ce lot couvre les domaines des Lettres et sciences du langage, et les éditions savantes relevant de la littérature générale.
L'acheteur
Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur
1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 24/07/2026.
Secteurs récurrents
- Logiciels / SaaS1
- Numerique / IT1
Historique d’attribution
Marchés attribués par cet organisme sur trois ans, montants et types d’achats, à partir des données essentielles de la commande publique.
Répondre
Consultation clôturée depuis 27 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.gouv.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-73457
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Accord-cadre pour la libération et l'acquisition d'ouvrages
- Description officielle
- Dans le cadre d’une évolution de son dispositif de gestion des licences nationales (https://www.licencesnationales.fr/), L’Abes souhaite acquérir des ouvrages scientifiques numériques des catalogues des éditeurs dont la diffusion est fermée. L’objet du présent contrat est la constitution d’un corpus d’ouvrages scientifiques. Ces ouvrages en diffusion fermée doivent devenir en accès ouvert. Ils d
- Acheteur
- Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur
- Lieu d’exécution
- Département 34
Procédure
8 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Livres, Edition
- CPV principal
- 72319000
- CPV complémentaires
- 72319000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 17 h 30
- Durée
- 4 ans
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 150 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Science · Ce lot couvre l’ensemble des disciplines scientifiques présentes dans le domaine « Sciences fondamentales (3051) », « Techniques et sciences appliquées (3069 ) », et « Informatique (3193) ». Les domaines relevant de la santé sont dans un lot spécifique. Les ouvrages en langue française sont privilégiés mais la présence ponctuelle de langues de l’union européenne est possible (10%) · CPV 72319000 · Montant 150 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
- Départements de diffusion
- 34
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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- Familles CPV du secteur
- CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72
- CPV détectés sur les lots
- 72319000
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