Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Accord-cadre pour la libération et l’acquisition d’ouvrages scientifiques (ISTEX) – 6 lots

Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur

Hérault (34)

Lieu d'exécution : Montpellier, France

Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 800 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

02/10/2026

Informations clés

Acheteur: Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur
Lieu: Hérault (34)
Budget: <= 800 000 €
Date limite: 02/10/2026
Publication: 24/07/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 71 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 24/07/2026
Échéance : 02/10/2026
Fenêtre de réponse : 71 jours

Profil acheteur

Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 24/07/2026
Secteurs récurrents : Logiciels / SaaS et Numerique / IT
Territoires cités : Hérault

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 30, 32, 48 et 72
Codes CPV de lots : 72319000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 5 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Science, Histoire, géographie, religions et sciences politiques et Sciences sociales
Codes CPV : 72319000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 24/07/2026.

Secteurs récurrents

Logiciels / SaaS1
Numerique / IT1

Territoires cités

Hérault1

Marchés publics de Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur Appels d'offres Numerique / IT Marchés publics Occitanie Marchés publics Hérault

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-73457
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur
Lieu: Hérault (34)
Publication: 24/07/2026
Date limite: 02/10/2026

Référence BOAMP: 26-73457
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 02/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Accord-cadre pour la libération et l'acquisition d'ouvrages
Description officielle: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Acheteur: Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur
Lieu d’exécution: Département 34

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Livres, Edition
CPV détecté: 72319000
CPV complémentaires: 72319000
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 24/07/2026
Date limite: 02/10/2026
Heure limite: 17:30:00.000+02:00
Fin de diffusion: 02/10/2026
Montant/plafond détecté: 150 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. · CPV 72319000 · Montant 150 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-73457
Contract folder ID: abac484f-35b8-445b-a28d-b2ab2131d4c7
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 34

Résumé de la consultation

Objectif global: constituer un corpus d’ouvrages scientifiques initialement diffusés en accès fermé, modifier les licences et rendre ces titres librement accessibles; livrer les données et métadonnées (MARC, Dublin Core/XML) pour intégration ISTEX et assurer le suivi qualité et l’accès à distance; le marché comprend 6 lots disciplinaires avec des plafonds par lot et un plafond global, et prévoit des licences CC BY ou CC BY-ND. Vérifications d’accès et de livraison, et modalités de paiement conformes au cadre public.

Lots (5)

LOT-0001Budget: <= 150 000 €PlafondHT

Science

Ce lot couvre l’ensemble des disciplines scientifiques (sciences fondamentales, techniques et sciences appliquées, informatique). Les domaines liés à la Santé sont dissociés dans un autre lot.

CPV 72319000

LOT-0002Budget: <= 150 000 €PlafondHT

Histoire, géographie, religions et sciences politiques

Ce lot couvre les domaines de l’Histoire, de la géographie, des sciences politiques et des religions.

CPV 72319000

LOT-0003Budget: <= 150 000 €PlafondHT

Sciences sociales

Ce lot couvre les domaines des sciences humaines et sociales, à l’exclusion du sous-domaine Lettres et Sciences du langage.

CPV 72319000

LOT-0004Budget: <= 150 000 €PlafondHT

Droit, économie, et management

Ce lot couvre l’ensemble des domaines du Droit, des sciences économiques et du management.

CPV 72319000

LOT-0005Budget: <= 150 000 €PlafondHT

Lettres

Ce lot couvre les domaines des Lettres et sciences du langage, et les éditions savantes relevant de la littérature générale.

CPV 72319000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.