Appel d'Offre PublicSource: TED

Site SULPICE à Villemoirieu (38) : PLAN DE CONCEPTION DES TRAVAUX (PCT)

ADEME - Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

Nantes (44)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

01/09/2026

Informations clés

Acheteur: ADEME - Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Lieu: Nantes (44)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 01/09/2026
Publication: 21/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 63 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 21/06/2026
Échéance : 01/09/2026
Fenêtre de réponse : 72 jours

Profil acheteur

ADEME - Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 30/06/2026
Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Travaux / BTP et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Nantes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de ADEME - Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergieAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

ADEME - Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 30/06/2026.

Secteurs récurrents

Collectivites / Services publics4
Travaux / BTP3
Etudes / Ingenierie2

Territoires cités

Nantes2

Marchés publics de ADEME - Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Pays de la Loire Marchés publics Loire-Atlantique Marchés publics Nantes

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 29c8b681-a7ca-43a5-be8c-38f8f865a362
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: ADEME - Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Lieu: Nantes (44)
Publication: 21/06/2026
Date limite: 01/09/2026

Référence TED: 00425772-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: ADEME - Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Date limite: 01/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Site SULPICE à Villemoirieu (38) : PLAN DE CONCEPTION DES TRAVAUX (PCT)
Description officielle: Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative). Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Une fois le contrat signé et l'avis d'attribution publié, un recours en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois.
Lieu d’exécution: Nantes Cedex

Acheteur

Nom: ADEME - Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Site acheteur: nantes.tribunal-administratif.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur: 38529030900454

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90700000, 90732000, 71313000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 71313000

Calendrier et montant

Publication: 21/06/2026
Date limite: 01/09/2026
Heure limite: 17:00:00+02:00
Durée mentionnée: 6 MONTH

Références

Identifiant consultation: 55a432ae-5380-4043-a796-de9e7ff4e705
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001: Site SULPICE à Villemoirieu (38) : PLAN DE CONCEPTION DES TRAVAUX (PCT) · Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative). Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Une fois le contrat signé et l'avis d'attribution publié, un recours en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois. · CPV 90700000, 90732000, 71313000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Par arrêté préfectoral de travaux d'office UD38-2024-09-07 du 9 septembre 2024, le préfet de l’Isère a chargé l’ADEME de procéder aux opérations « d’évacuation et de gestion hors site des boues contenues dans les deux lagunes du site SULPICE après réduction des volumes de boues par déshydratation, ainsi que toutes les études et travaux préparatoires associés ». La présente consultation a pour objet de sélectionner le prestataire chargé de réaliser le plan de conception des travaux.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.