Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Lot C - Travaux de désamiantage sur l’ensemble du patrimoine

ACOSS
France (localisation à préciser)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

08/06/2026

Informations clés

Acheteur
ACOSS
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 36 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 04/05/2026
  • Échéance : 08/06/2026
  • Fenêtre de réponse : 35 jours

Profil acheteur

ACOSS a publié 23 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 05/07/2026
  • Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Travaux / BTP et Maintenance
  • Territoires cités : Seine-Saint-Denis et Paris

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

ACOSS a publié 23 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 05/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Etudes / Ingenierie10
  • Travaux / BTP6
  • Maintenance3

Territoires cités

  • Seine-Saint-Denis2
  • Paris1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 08/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
4badad57-16d3-4bba-ad9c-60c1717e968b
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
ACOSS
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Date limite
Référence TED
00304584-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
ACOSS
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Lot C - Travaux de désamiantage sur l’ensemble du patrimoine
Description officielle
Le présent accord cadre a pour objet les travaux de rénovation et d’entretien d’un patrimoine immobilier pour le compte de l’ACOSS, Caisse Nationale des URSSAF, qui agit par mandat général pour le compte du Conseil de la Protection Sociale des Travailleurs Indépendants (CPSTI), conformément au 8° de l’article 25 de la Loi de Financement de la Sécurité Sociale de 2019 pour 2020, codifié à l’articl
Lieu d’exécution
Montreuil

Acheteur

Nom
ACOSS
Site acheteur
www.urssaf.org
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur
18003501600179

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
works
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
45453000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
45453000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
16:00:00.000Z
Durée mentionnée
180 DAY

Références

Identifiant consultation
56518a9f-587d-4cb4-9243-32fa2c8aad1f
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001
Valeur technique · Recours en référé précontractuel dans un délai de 11 jours entre l’envoi de cette décision par voie électronique et la conclusion du marché, Recours en référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication de l’avis d’attribution. · CPV 45453000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Travaux de désamiantage sur l’ensemble du patrimoine

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Travaux de désamiantage sur l’ensemble du patrimoine
Critères d'attribution: Conformément à l'article 11 du RC | Conformément à l'article 11 du RC | Conformément à l'article 11 du RC | Conformément à l'article 11 du RC | Conformément à l'article 11 du RC | Conformément à l'art

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
04/05/2026
Date limite
08/06/2026
Depuis la clôture
36 jours
Fenêtre de réponse
35 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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