Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Accord-cadre à bons de commande de prestations topographiques sur le territoire de la Direction Territoriale Centre-Bourgogne

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - DTCB

8 départements (03, 18, 21, 42, +4)

Lieu d'exécution : Ensemble du territoire de la Direction Territoriale Centre-Bourgogne (VNF)

Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 250 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

11/09/2026

Informations clés

Acheteur: VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - DTCB
Lieu: 8 départements (03, 18, 21, 42, +4)
Budget: <= 250 000 €
Date limite: 11/09/2026
Publication: 19/06/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 51 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 19/06/2026
Échéance : 11/09/2026
Fenêtre de réponse : 84 jours

Profil acheteur

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - DTCB a publié 5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 19/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP
Territoires cités : Côte-d'Or, Loiret et Nièvre

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur CPV 71300000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 71300000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 4 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Canal de Bourgogne, Canal du Nivernais, Yonne navigable et Canal du Centre, Canal de Roanne à Digoin, Seille canalisée
Codes CPV : 71300000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - DTCBAcheteur public

Secteurs proches

Travaux / BTP2 AO

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - DTCB a publié 5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 19/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP2

Territoires cités

Côte-d'Or2
Loiret2
Nièvre2
Saône-et-Loire2
Yonne2

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-60219
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - DTCB
Lieu: 8 départements (03, 18, 21, 42, +4)
Publication: 19/06/2026
Date limite: 11/09/2026

Référence BOAMP: 26-60219
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 11/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Prestations topographiques sur le territoire de la Direction Territoriale Centre-Bourgogne
Description officielle: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Acheteur: VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - DTCB
Lieu d’exécution: Département 3

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Topographie
CPV détecté: 71300000
CPV complémentaires: 71300000
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 19/06/2026
Date limite: 11/09/2026
Heure limite: 17:00:00+01:00
Fin de diffusion: 11/09/2026
Montant/plafond détecté: 250 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. · CPV 71300000 · Montant 250 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-60219
Contract folder ID: 4452f56a-b9ca-46fe-bd58-d2ac1c911666
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 3, 18, 21, 42, 45, 58, 71, 89

Résumé de la consultation

Le marché porte sur la réalisation, sur commande, de prestations topographiques (levés terrestres et en eau, profils, plans, relevés d’ouvrages, contrôles de dispositifs de suivi d’ouvrage, fourniture/implantation de repères et prestations complémentaires), exécutées sur l’ensemble du territoire de la Direction Territoriale Centre-Bourgogne (VNF), avec établissement des livrables topographiques et numériques.

Lots (4)

Lot 01

Canal de Bourgogne

Prestations topographiques sur le territoire correspondant au lot « Canal de Bourgogne » : levés terrestres et en eau, profils, plans, relevés d’ouvrages, contrôles de dispositifs de suivi d’ouvrage, repères et prestations spécifiques, exécutés sur commande et donnant lieu à restitution papier et numérique.

CPV 71300000

Lot 02

Canal du Nivernais, Yonne navigable

Prestations topographiques sur le territoire correspondant au lot « Canal du Nivernais, Yonne navigable » : levés terrestres et en eau, profils, plans, relevés d’ouvrages, contrôles de dispositifs de suivi d’ouvrage, repères et prestations spécifiques, exécutés sur commande.

CPV 71300000

Lot 03

Canal du Centre, Canal de Roanne à Digoin, Seille canalisée

Prestations topographiques sur le territoire correspondant au lot « Canal du Centre, Canal de Roanne à Digoin, Seille canalisée » : levés terrestres et en eau, profils, plans, relevés d’ouvrages, contrôles de dispositifs de suivi d’ouvrage, repères et prestations spécifiques, exécutés sur commande.

CPV 71300000

Lot 04

Canal latérale à la Loire, Canal de Briare, Canal du Loing

Prestations topographiques sur le territoire correspondant au lot « Canal latéral à la Loire, Canal de Briare, Canal du Loing » : levés terrestres et en eau, profils, plans, relevés d’ouvrages, contrôles de dispositifs de suivi d’ouvrage, repères et prestations spécifiques, exécutés sur commande.

CPV 71300000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 71300000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.